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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0861

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

présente des troubles nécessitant de prévenir un dommage immédiat ou imminent causé à autrui ou à elle-même, la patiente étant atteinte d’une instabilité psychomotrice responsable de propos délirants, à thématiques

Source officielle
TJ

JLD

6973509ecdc6046d47681f43

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] de [Localité 1] le 30/12/2025 à la suite d’un épisode délirant et de trouble du comportement au domicile, dus notamment à la prise de drogues ; qu’il présentait un discours spontané délirant, à thématique

Source officielle
TJ

JLD

67042dc78d5cd4a87592e416

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il était relevé une désorganisation psychique (schizophrénie) grave à évolution déficitaire, et présentant un délire à thématique persécutoire et mégalomaniaque.

Source officielle
TJ

JLD

669640c7f5112d8edd056bdd

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Dans son certificat médical des 72 heures, le Docteur [J] [Z] note que la patiente est méfiante avec un discours délirant à thématique persécutoire à l’égard de la sûreté et de la sécurité, disant “je

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021cf02fc178212f7d95a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

’établissement, en date du 31 mars 2025 que l’hospitalisation sous contrainte de Madame [B] [J] doit se poursuivre nécessairement en ce que la patiente présente toujours des idées délirantes avec thématiques

Source officielle
TJ

JLD

6a10b6becdc6046d479c93cc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

personnes, que leur persistance nécessite la poursuite des soins en ce que Monsieur [V] présente certes un état stable mais que celui-ci comporte une persistance d’éléments hallucinatoires et délirants à thématique

Source officielle
TJ

Service des référés

696a973dcdc6046d47921252

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Les thématiques sont variées, avec comme catégorie principale les jeux vidéos. La plateforme est implantée en France avec des contenus en français.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6686e282e74459e0c7eceb63

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 1er juillet 2024, que Monsieur [B] [I], patient hospitalisé en raison de propos délirants à thématique

Source officielle
TJ

JLD

68eea23b22996ce54482b8d2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Son discours est perturbé, marqué par des idées délirantes, des confabulations, et des thématiques persécutives, complotistes et mégalomanes, centrées notamment sur son ex-épouse.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente des idées délirantes de persécution de thématiques interprétatives, un déni total des troubles et une acceptation

Source officielle
TJ

J.L.D.

6974ad05cdc6046d478a49e0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[W] présente un envahissement délirant sur une thématique mystique et de persécution, de mécanismes hallucinatoire et probablement imaginatif, qu'il ne critique pas et dont il ne mesure pas le caractère

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834c9e5fcd6312332d86b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il est retrouvé une méfiance pathologique avec des éléments délirants à thématiques de persécution et érotomaniaques, avec des hallucinations accoustico-verbales et intrapsychiques.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d86f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il persiste un syndrome délirant à thématique principalement mystique et des idées de grandeur non critiqués. [Z] [D] n’a aucune conscience des troubles et l’adhésion aux soins est passive.

Source officielle
TJ

JLD

66a29eb580b1d994348acfc0

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[I] [N], âgé de 22 ans, a présenté à son admission des idées délirantes à thématiques multiples, mystiques.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57e0bcdc6046d47736d60

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

admis en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 27 mars 2026, en raison notamment d’une activité délirante de thématique

Source officielle
TJ

JLD

670d6809b733b3db3e769c98

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

figurant en procédure que l’admission est intervenue dans un contexte de décompensation maniaque avec des symptômes psychotiques, à la suite de troubles du comportement accompagnés de propos délirants à thématique

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fedd01172da17169e9567a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il est retrouvé un syndrome délirant de thématique de persécution et mystique, de mécanisme intuitif, interprétatif et hallucinatoire avec des hallucinations auditives a minima.

Source officielle
TJ

JLD

668c3575894f7f4d2e0c570f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

hospitalisé depuis janvier 2024 pour rechute sur un mode délirant de sa pathologie psychotique, présente une évolution lente, qu’il demeure toujours délirant avec une adhésion totale au délire à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66902e6a766d1156dbbf7e04

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

enkysté ; qu’au jour de l’avis médical motivé, la patiente demeurait de contact étrange et fuyant, avec un discours pauvre et un émoussement affectif ; qu’elle verbalisait des idées délirantes à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1612cecdc6046d4708d2b1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

articles L3211-12 et suivants et R3211-7 et suivants du Code de la Santé Publique ; Madame [C] [O] a été admis en soins psychiatriques sans consentement le 15 mai 2026 en raison d’idées délirantes à thématiques

Source officielle

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