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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c89cdc6046d4726ed36

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’issue, l’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b9cdc6046d473a2610

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’affaire a été appelée à l’audience du 09 mars 2026.

Source officielle
TJ

JEX - Contentieux

6717fa1f6d8b1985f4629030

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par requête reçue au greffe du tribunal judiciaire de Meaux le 25 mars 2024, Monsieur [P] [Y] a saisi le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Meaux afin principalement d’obtenir un délai pour

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66197c0e1b7735881a7c15ba

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 18 Mars 2024, tenue en audience publique, avis a été donné aux avocats que le jugement avant-dire-droit serait rendu le 12 Avril 2024

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e4cf22cc9e754fc3c5d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 13 Mai 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey RANO, greffier

Source officielle
TJ

Contentieux Général

678ac26b5289c7662ca301da

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSE Association des “[12], ayant pour identifant SIRET le n° [N° SIREN/SIRET 5] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b480b1d994348a6240

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

authentique du 6 mars 2014

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890356e764f07389f6369

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[G] [P] et Mme [S] [P], par exploit de commissaire de justice des 23 mai 2023 et 26 mai 2023, un commandement de payer les loyers pour une somme principale de 4 000,00 € visant la clause résolutoire.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4dfcdc6046d4792d729

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Suivant acte de commissaire de justice en date des 2 et 3 mars 2022, la SAS Icade promotion a appelé en garantie la SARL K&+ architecture globale, son assureur la CAMBTP et la MAF.

Source officielle
TJ

Référés

6a10ccd1cdc6046d479e536e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Raphaël LE GUILLOU, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6cccdc6046d47eab62d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Elodie FRANZIN, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [R] [B] née le 23 Juillet 1954 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

68e0418674e929a9d8fd4b24

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

gérant en exercice, [Adresse 3] [Localité 5] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 05 Août 2025 Président : Isabelle ROCCHI, vice-présidente Greffier : Audrey

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69855a69cdc6046d4720a076

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUDOURNAC, Juge aux affaires familiales au Tribunal judiciaire d’Ajaccio, assisté de Madame Audrey Tavignot, greffière, ENTRE Madame [Y] [I] épouse [S] née le 09 Juin 1982 à AJACCIO (20000) , demeurant

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ad80b1d994348a6126

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DBD signifiées par voie électronique le 12 janvier 2024 et tendant au débouté de l’ensemble des demandes ; Vu les observations des conseils des parties transmises par voie électronique les 8 et 18 mars

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61ab

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0105 _____________________________ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669aaeae30bd4f0c3f6b2f9e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ETVJ IMMO 55, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67858f9faaacbea0fe6893c7

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

le contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 12 Janvier 2025 Le 12 Janvier 2025 Devant Nous, Audrey

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67f0393702fc178212f833e2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, substitué par Me IBRAHIMI Salim avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER ET : DÉFENDEUR(S) Mme [I] [J] [Adresse 2] [Localité 6] comparante, assistée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6965696fcdc6046d47120249

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [F] JUGEMENT réputé contradictoire du 06 JANVIER 2026 Grosse exécutoire : Me Audrey PALERM, avocat au barreau de Toulon + dossier de plaidoirie - case

Source officielle
TJ

Référés

675a12ff3bace64ddb46bc00

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le siège social est sis [Adresse 8] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle

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