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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP-Baux d'habitation

67898426428384b762e6b2c3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ils ont également indiqué leur souhait de pouvoir s’expliquer et transmettre leurs pièces justificatives. L’affaire a fait l’objet d’une réouverture des débats à l’audience du 22 octobre 2024.

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8cd33109fd079b72f7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Suivant conclusions déposées le 9 mai 2025 et reprises à l’audience de plaidoirie, le docteur [T] [P] ne s’oppose pas à l’expertise sollicitée avec les protestations et réserves d’usage, mais souhaite

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6616d33a63271232b2e446ce

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[J] [V] de faire valoir ses droits comme il le souhaite et de solliciter, au moyen d’une demande formelle, le régime de retraite auprès duquel il veut manifestement que ces trois trimestres de service

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f56ddcdc6046d477c08ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ailleurs, notre volonté de sortir [S] de votre indivision nous a obligés d’utiliser notre quote-part disponible et donc de ne pouvoir faciliter certains de vos souhaits.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

6a021af1cdc6046d476586c5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Seine [Localité 6] Habitat, représentée par un conseil, soutient que Madame [J] [T] [Q] est de mauvaise foi et ne présente pas une situation irrémédiablement compromise, il souhaite l’élaboration d’un

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b2fb6cdc6046d47165357

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle est accompagnée : « 1° Des pièces que le demandeur souhaite invoquer à l'appui de ses prétentions.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d001a0cdc6046d4704561d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’audience du 03 avril 2026, Me Hugo ESTEVENY, a été entendu en ses observations, ayant notamment relevé des problèmes de procédure mais n’ayant pas maintenu ses conclusions au regard du souhait de la

Source officielle
TJ

Procedures collectives

69d54d24cdc6046d476fdc38

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’audience du 6 mars 2026, Mme [P] [M] a exposé sa requête en précisant qu’elle a travaillé pour l’association Voie médiane et qu’elle souhaite le paiement de sa créance salariale.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68e580930e2901d10fa5a072

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [T] indique qu’elle souhaite racheter les parts de Monsieur [Z] dans l’immeuble litigieux.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6958165d75782d5f0695ef89

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A l’audience de ce jour, [L] [F] évoque son souhait de ne plus être hospitalisé sous contrainte.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695816ec75782d5f0695f8e2

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A l’audience de ce jour, [Y] [V] [N] évoque entendre toujours des voix et indique qu’il souhaite quitter l’hôpital lorsque sa situation s’améliorera, précisant qu’il se porte actuellement mieux.

Source officielle
TJ

Chambre 10

695d600875782d5f06001a80

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Comparant en personne,[Z] [E], a déclaré souhaiter revenir sur son désistement et maintenir ses demandes initiales. Il s'est en outre opposé aux demandes présentées par la partie adverse.

Source officielle
TJ

JLD

69cd7d83cdc6046d47c8d8ee

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je n’ai rien à ajouter. Me [H] [O] entendu en ses observations ; pas d’observation.

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6591f71e889c21f64bb34

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle maintient cependant sa demande basée sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, et souhaite voir condamner Monsieur [X] et Madame [P] aux entiers dépens de la procédure.

Source officielle
TJ

JLD

68dd871b548223b2c7ac69a5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je veux rentrer le plus rapidement possible.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34a1c1d126b199629b4

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[K] [Y] a souhaité être présente à l’audience mais par certificat médical de ce jour, il a été indiqué que l’état de santé de la patiente ne lui permettait pas de se présenter à l’audience.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34b1c1d126b199629d6

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[S] [V] n’a pas souhaité être présente à l’audience.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34b1c1d126b199629de

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[D] [L] n’a pas souhaité être présent à l’audience.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834c9e5fcd6312332d866

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

. *** Entendu le conseil de [M] [D] ne demande pas la mainlevée de la mesure et développe les moyens suivants : souhaite rester au sein de l’hopital.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fc3a082416523b99588c35

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[C] [D] n’a pas souhaité être présent à l’audience.

Source officielle

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