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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890396e764f07389f63e2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[R] Le 10 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Avril 2024 ; par Madame Aude ZAMBON, en qualité de juge des contentieux de

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668903c6e764f07389f643a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[E] MME [I] Le 14 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Avril 2024 ; par Madame Aude ZAMBON, en qualité de

Source officielle
TJ

Référés

686c3dbddd7001754d6253ef

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MARKET, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d6254a2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, après prorogation

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672286203f64f31269862d0b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

publique le : 21 Août 2024 N° RG 24/03078 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DUQ PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [S] [U] Né le 18 août 1969 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69daa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMBAREL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE

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TJ

PCP JCP fond

669aaeea30bd4f0c3f6b3e29

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KESSLER, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats DATE DES DÉBATS Audience publique du 29 avril 2024 JUGEMENT réputé contradictoire

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TJ

PPP CREDIT JCP

697141bbcdc6046d4729c9ac

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

_____________________________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 06 Janvier 2026 après débats à l'audience du 07 Octobre 2025, présidée par Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542606866c0645cd2ca2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

RENOVATION REUNION [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître AKHOUN Chafi, avocat au barreau de SAINT -DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL, Assistée de :

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668903b6e764f07389f6422

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En l'espèce, il ressort des pièces communiquées que l'emprunteur a cessé de régler les échéances du prêt à compter de 10 mars 2022.

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TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857beac6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° RG 24/00631 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPEU Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

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TJ

PPP CREDIT JCP

69794400cdc6046d47ea6346

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

_____________________________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 06 Janvier 2026 après débats à l'audience du 07 Octobre 2025, présidée par Audrey

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1886c3cdc6046d4746d3c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

I] épouse [G] c/ CPAM DES ARDENNES Dossier N° RG 24/00330 - N° Portalis DBWT-W-B7I-ERHF Minute n° 26 / TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARLEVILLE-MEZIERES POLE SOCIAL JUGEMENT DU POLE SOCIAL du 19 mai

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TJ

JCP

686d62efa2273490db108309

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En l'espèce, le bailleur produit un décompte du 26 mai 2025 à hauteur de 10.076,12€. Or, il convient de déduire de ce montant la somme de 182,06 € au titre des frais de procédure.

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TJ

Service des référés

677d7e56b032d83cfd3e7748

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RG 24/55448 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic, la SAS PIERRE & GESTION [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Maître Jean-marie MOYSE de la SCP SCP

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TJ

1ère Chambre

GRAND HOTEL DE BOURGOGNEc/S.C

69e277b9cdc6046d479bc262

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cadre greffier lors des débats : Aurélie LAGRANGE Cadre greffier lors du prononcé : Céline SAUVAT DÉBATS : A l’audience publique du 05 janvier 2026 devant Audrey LANDEMAINE, Juge, statuant à juge unique

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TJ

Chambre des Référés

6866cfe7d33109fd079af2b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Allain, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 344 Madame [Y] [M] épouse [R], née le 28 février 1968 à [Localité 15], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Audrey Allain, avocat au barreau de

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TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21bd7fcdc6046d472bb8da

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

présidence de Madame Audrey GRAFF, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Claudine ADUFASHE, greffier audiencier ; ENTRE DEMANDEUR : S.A.

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

69a9d695cdc6046d47a474c6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le véhicule a été livré le 16 mars 2023. Par lettre recommandée avec avis de réception datée du 12 mars 2024, la société Volkswagen Bank GMBH a mis en demeure M.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21bd8bcdc6046d472bb9d2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 par Madame Audrey GRAFF, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Claudine ADUFASHE, greffier ; Après débats à l'audience publique du 12 Février 2026 tenue sous la

Source officielle

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