CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 549 résultats pour « Vito »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

66391c70d94801f110a5663a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de ses prétentions, Mme [M] [I] soutient que ses revenus ont été bloqués ; qu’on lui a dit qu’il fallait avoir un divorce pour avoir l’ASF ; qu’elle a donc choisi un divorce amiable pour aller plus vite

Source officielle
TJ

Service des référés

669640acf5112d8edd0567fe

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[X] une mission complète de maîtrise d’œuvre pour des travaux d'extension de leur maison et de création d'un nouveau garage, - les travaux ont débuté fin août 2021, et très vite ils ont déploré des manquements

Source officielle
TJ

Référés civils

666893b16e764f0738a0a709

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

UNION TECHNIQUE DU BATIMENT (UTB) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd7fdf5b5c7d10ca67f3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CA CONSUMER FINANCE exerçant sous l’enseigne SOFINCO 1 rue Victor Basch 91068 MASSY CEDEX Rreprésentée par Maître Annie-Claude PRIOU GADALA de la SCP PRIOU-GADALA, avocats au barreau de PARIS ET

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

678829fcc21c0e53e790de4e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CONSUMER FINANCE DEPARTEMENT VIAXEL, immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 542 097 522, dont le siège social est sis 1 rue Victor Basch - 91068 MASSY CEDEX Représentée par Me Francis DEFFRENNES,

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e7d33109fd079b78d7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ils arguent que la porte d’entrée a été dégradée par les fils de Madame [M] et que le devis pour remplacer cette porte vitrée est de 4 017,44 euros, qu’ils demandent à cette dernière de payer.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

686839944965b5d9df325627

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

votre soeur 10000€ ce qui fait 43000 € le devis était à 54000€ + 1000 € des suppléments que vous m’avez demandés ce qui fait 55000 euros donc à ce jour il reste 12000€ si vous pouvez me virer au plus vite

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef49c3ba90f51dc2162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Que c'est à juste mesure que Madame [N] a différencié les deux espaces cuisine : une partie semi-ouverte sur la salle de restaurant grâce une paroi vitrée et un passe-plat, pondérée à 0,90 et une arrière-cuisine

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021579c3ba90f51dc28b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

faire venir 1 et peut-être 2 personnes opérationnelles immédiatement, l'une commerciale et qui gère le recrutement et les mises à dispositions des free-lances, ce qui permettrait d'aller encore plus vite

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700103b8daa57c7f667b27

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Maître Marie-Anne BLATT , associé du CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître [J] [D], associé de la Selarl Simoneau Vynckier Henneuse Vercaigne Vandenbussche Vitse-Boeuf

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17190

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GROUPE GOYER, SAS LENOIR METALLERIE, Société SPIE BUILDING SOLUTIONS, SAS [Adresse 13], SAS EGA, SAS CALASYS, SCS OTIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be46e11322f258e172fb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Portalis DB2H-W-B7I-2FCO AFFAIRE : SARL HAJJI BATIMENT C/ Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, SA ASB, SAS AR CONCEPT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

688be197d284ccae5aa5b31f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

rejetée. 4°) Les frais de démontage du matériel La SCI KENZA expose qu’elle souhaite récupérer le matériel présent dans les lots expropriés à savoir : - lot 40 : 3 rideaux métalliques, 2 baies vitrées

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68b0bf8f2dbfd85c112fc0f6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Maître Thibaut PLATEL de la SELARL CABINET GRABARCZYK Me Anne-laure CLEYET Me Nathalie FARAH délivrées le DEMANDEUR Monsieur [W] [X] né le 28 Juin 1994 à EL FASHER (Soudan), demeurant 29 RUE VICTOR

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38c2dd062d9f810e365b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

1993 à MONTREUIL (93), demeurant 9 rue Hemet - 93300 AUBERVILLIERS et Madame [H] [P] [W] née le 18 Avril 1990 à MONTREUIL (93), demeurant 14 rue Théophile Leducq - 93500 PANTIN représentés par Me Victor

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddfb351f8463a00b802

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MJ SYNERGIE TRIBUNAL JUDICIAIRE [W] LYON ORDONNANCE [W] RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde0b351f8463a00b821

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

copropriétaires de la résidence [10] sis [Adresse 7], SARL PHILAE, Société MAF, en qualité d’assureur de la SARL PHILAE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde1b351f8463a00b857

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

VESSIERE SAINT GENIS C/ [R] [U], SA MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de Monsieur [R] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. EITBc/Syndic

67f6cc21a9d5adc260622dd9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il ajoute concernant les factures, qu’elles sont comptabilisées et qu’il allait les régulariser au plus vite Il est établi que le 23 novembre 2024 un acompte de 15 000 € a été réglé par virement à la

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f81da5cf40727a00441048

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ils ajoutent que l’APOGE a tout mis en oeuvre pour régler au mieux et au plus vite la situation de son protégé et n’a commis aucune faute permettant d’engager sa responsabilité, qu'elle n'a commis aucune

Source officielle

Page 75 sur 128

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 363 résultats

Journal officiel
Radiations

SCI VITO

SIREN 983594896Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITO

SIREN 489582700Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

11/09/2026

Voir →

Créations

SCI SAN VITO

SIREN 109340000Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITOCASH

SIREN 853197697Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITOR

SIREN 441548310Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

09/09/2026

Voir →