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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654f2ecdc6046d47102f9a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGEMENT: prononcé le 08 janvier 2026, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Pauline LAMAU, Vice-Présidente et Audrey GIRARDET Greffière, en application de l’article 450 du code de procédure

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688d06ccafe88dc815dd40a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par requête du 25 mai 2023 Monsieur [D] [V] a saisi le Pôle social du Tribunal judiciaire de Limoges d'un recours à l'encontre de cette décision.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902e6e764f07389f62ac

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Après plusieurs mensualités impayées, par lettre recommandée avec avis de réception en date du 5 mai 2023, Sogefinancement SAS a mis en demeure M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902e6e764f07389f62b6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Or, le 22 mai 2023, Sogefinancement SAS a mis en demeure M. [B] [P] de reprendre le paiement des échéances. Cette mise en demeure est restée sans réponse.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50cab10164e0c4cc35c1f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

LESAGE, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats et de Nicolas REVERDY, Greffier lors du délibéré DATE DES DÉBATS Audience publique du 23 mai 2024 JUGEMENT

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98c9721cd1c6a2d3eb6

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Copie exécutoire + CCC Avocats : Me Audrey BOUVIER, Me Estelle CHASSARD délivrées le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 23/02836 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GLIF EXPOSÉ DU LITIGE

Source officielle
TJ

J.L.D.

677c59576f491b6d2639515b

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

Monsieur X se disant [S] [F], né le 06 Mars 1993 à [Localité 1] (ALGERIE), de nationalité Algérienne ; Vu la décision de placement en rétention de l’autorité administrative concernant M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

69d823bdcdc6046d47b26951

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBYV-W-B7I-GXGE PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [F] [X] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669aaeb630bd4f0c3f6b30ec

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats DATE DES DÉBATS Audience publique du 29 avril 2024 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort,

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669aaeba30bd4f0c3f6b3152

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats DATE DES DÉBATS Audience publique du 29 avril 2024 JUGEMENT contradictoire, en dernier ressort,

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902d6e764f07389f629c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de la protection, assistée de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 29 Janvier 2024 tenue sous la présidence de Madame Aude ZAMBON, juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

69a9dd55cdc6046d47a4d96f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 09 Janvier 2026 ; par Madame Déborah FORST, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8146b28f3ce99faac06

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

- N° Portalis DBWR-W-B7G-OQTO Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a0d174fb458d869bca

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Par acte de commissaire de Justice du 25 mars 2024, la SAS SPV PERRIN fait assigner M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

669aaeb230bd4f0c3f6b3033

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KESSLER, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats DATE DES DÉBATS Audience publique du 29 avril 2024 JUGEMENT réputé contradictoire

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e0c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire

Source officielle
TJ

JCP

686c1173dd7001754d61bf3e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Fixée à l’audience du 15 mai 2024, l’affaire a été renvoyée à plusieurs reprises à la demande des parties.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

69693c18cdc6046d47704a1d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par acte du 21 mars 2024, Monsieur [M] [Y] s'est porté caution des engagements de Monsieur [B] [J] [G].

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

679297ce304ff28fe37e3129

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [G] le 18 mars 2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174ca6cdc6046d4726ef5f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’issue, l’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026.

Source officielle

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