CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

344 résultats pour « Chatrelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67817fee6d34da2cbdcdc523

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représenté par Me Arnaud DOBBLAIRE, avocat au barreau de PARIS Nous, Cécile VISBECQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Fannie SALIGOT, Greffière, lors de l’audience du 14 novembre 2024, et de Charlélie

Source officielle

Page 8 sur 18

← PrécédentSuivant →
TJ

4ème chambre 1ère section

6633d9f9c0d3e3fe99d16c63

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

GENERALI FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivia RISPAL CHATELLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0516 PARTIE INTERVENANTE S.A.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25fd33109fd079b7af9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

social est sis 34, Avenue de Grugliasco - 38130 ECHIROLLES représentée par la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [F] [X], demeurant Le Chatel

Source officielle
TJ

JCP

69795306cdc6046d47eb7077

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

sous-préfecture St-Quentin JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 DEMANDERESSE Mme [D] [T] [E] née le 08 Août 1994 à [Localité 11] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

686d704ca2273490db10b168

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

représenté par Me Aminata NIANGHANE, avocat au barreau de PARIS Nous, Mathilde FIERS, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Fannie SALIGOT, Greffière, lors de l’audience du 10 avril 2025, et par Charlélie

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

65849131e41137cbf9fc84a9

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

demandant à plusieurs reprises où se trouvait «Charlie».

Source officielle
TJ

JCP

6a0dfb68cdc6046d47595ab3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[H] [J], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie VIENNE, Greffier COMPOSITION

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0caaaccdc6046d4739aa97

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DÉFENDEUR Société ALPAVIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie

Source officielle
TJ

JCP

6a0dfb6ccdc6046d47595b04

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[B] [D], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie VIENNE, Greffier COMPOSITION

Source officielle
TJ

JCP

6a0dfb57cdc6046d47595961

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

comparante en personne à l'audience du 19/01/26 et non comparante ensuite COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0caaa0cdc6046d4739a9e1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

NOUVELAIR TUNISIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BORIES METALLERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS,

Source officielle
TJ

Référés JCP

69d69f74cdc6046d478ebc3d

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

Sylvie DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 07Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats par Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Jean-marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6585e138638cf45b25ce584a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

DEMANDERESSE Organisme URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 202, RUE DES CAPUCINS CS 60001 51089 REIMS CEDEX représentée par Me Jean-marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDEUR Monsieur [S] [K] 6 PLACE CHAFFUEL

Source officielle
TJ

JEX

6a160bd5cdc6046d47083f53

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LA SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION LE LOUP BLANC, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de GAP sous le n°483 880 076, dont le siège social est sis 1, Route Neuve Serre-Chevalier - 05330 SAINT-CHAFFREY

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b83e4b5292aaa6630ae

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Arthur DE CLERCK Me Olivia RISPAL CHATELLE + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 21/03061 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae90e97b8c1829979915

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER Pôle Civil section 1 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [N] [I], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL

Source officielle
TJ

Surendettement

6700320fc34eb4cc8578973d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

comparante URSSAF LIMOUSIN TSA 20022 93517 MONTREUIL CEDEX non comparante Monsieur [U] [W] 69 BD DU COMMANDANT CHACOT 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparant Monsieur [F] [EI] [J] 14 RUE DE LA CHANCELLERIE

Source officielle
TJ

JCP

6a0dfb62cdc6046d47595a4d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[A] [F], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie VIENNE, Greffier COMPOSITION

Source officielle
TJ

JAF CABINET B

69d5705bcdc6046d477266d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2012 devant l’officier d’état civil de la mairie de Jakarta (Indonésite) sous le régime de la séparation de biens par contrat reçu le 26 juin 2012 par Sandar CHANEMOUGAM, Consul-Adjoint Chef de Chancellerie

Source officielle