S’agissant de la société CHAL, la BANQUE POPULAIRE DU GRAND OUEST se prévaut d’une créance de 49.593,63 euros au 10 avril 2024.

Je l'ai autorisé à rentrer ses chevaux à l'abri à la suite de quoi elle m'a proposé de louer.

DBYS-W-B7J-N23T ------------- [M] [R] [B] épouse [F] sous tutelle de l’ATADEM 49 C/ [Z] [V] [W] [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me CHABANNES

DU 27 RUE RIBOT - 93700 DRANCY CHEZ SON SYNDIC CABINET FONCIA CHADEFAUX LECOQ 13 RUE DOCTEUR PESQUE 93300 AUBERVILLIERS représenté par Maître Catherine CHABANNE de L’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au barreau

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Julien CHEVAL

copropriété du [Adresse 3] à [Localité 8] représenté par son syndic la SAS VACHERAND IMMOBILIER [Localité 8], pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emilie CHEVAL

Avril 2025 N° RG 24/01341 - N° Portalis DB22-W-B7I-R2CW DEMANDEUR : Monsieur [W] [D] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 7] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Amina CHABANE

à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK

ODC INDUSTRIES immatriculée au RCS de VANNES sous le numéro 804 495 661 ZA du Bois Vert Rue Thomas Edison 56800 PLOERMEL Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER

Elle explique que le 5 décembre 2020, lors d’une promenade à cheval avec des amis, la jument de M.

CHEVALIER, Vice-Présidente assistées de Madame C. FLAMAND, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

MINUTE N° RG - N° RG 25/00809 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LIHL la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] --------------------- 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Patricia CHEVAL 1 copie exécutoire à M.

ORDONNANCE DU : 08 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00339 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EOA3 - 56C AFFAIRE : [X] [T] C/ Société L’AVIS DU MENUISIER Copies le 8 janvier 2026 à : Me KRIMI-CHABAB Expert (OPALEXE

VALENCIENNES DEFENDERESSE : Syndicat des copropriétaires de la résidence [3], représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA DESCAMPIAUX VAUBAN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emilie CHEVAL

[O] [V], à titre de prestation compensatoire, la somme de 75 000 euros en capital, DIT que chaque parent prendra en charge la somme mensuelle de 100 euros pour participer aux frais de pension du cheval

dans le cadre de la procédure introduite par : Madame [D] [R] [M] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 12] (IRAN) [Adresse 1] [Localité 4] DEMANDEUR ayant pour avocat Me Isabelle CHEVAL

Elle rapporte la preuve de son exploitation par la production de ses catalogues : - numéro 60 du magazine Atout CHEVAL de juillet-août 2016 (chaussettes « CHAMPION JUMPING NOIR/BLANC) pièce 3 b et dans

pension d’invalidité et de la majoration tierce personne, - rejeter les demandes indemnitaires formulées au titre des pertes financières induites par l’accident (salaires des palefreniers, travail des chevaux

L’expert, qui a eu accès à l’examen, souligne qu’il met en évidence une volumineuse hernie discale L4L5 occupant tout le canal et comprimant la queue de cheval.