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168 résultats pour « Chebroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx protection sociale

6786dd27df5b5c7d10caba18

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

seaux de 10 kilos d’outils et de soudures à monter sur les toits, un seau de visserie de 2 à 3 kilos, - De velux d’un poids moyen de 50 à 60 kilos, de garnitures d’un poids moyen de 4 à 5 kilos et de chevron

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805a7c21c0e53e7906815

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

supprimer les infiltrations, il fallait pour le bâtiment R+1 procéder à la dépose de la couverture, à la réalisation d'une structure en bois fixée sur les ouvrages de la charpente et à la réalisation de chevrons

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061251b02779572a591c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

laissent l'eau s'infiltrer, - La gouttière n'est pas correctement réalisée, des réparations au Paxalu ont été faites mais aggravent les désordres, - Les écrans sous toiture baignent dans l'eau et les chevrons

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e411f2681ed727f2a4b398

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

fait état des désordres suivants : les pannes prennent appui dans les murs en maçonnerie de façon sommaire, sans sommier de répartition, ce qui compromet leurs solidité et stabilité. les caissons chevronnés

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69cedb31cdc6046d47e88208

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

expert relève que l’effondrement du plafond est dû aussi au vieillissement général de l’immeuble, en particulier au manque d’entretien et au non traitement insecticide des poutres principales et des chevrons

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d82416523b9957ff3d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En page 16 de son rapport, l’expert transmet les résultats du diagnostic réalisé par le BET MATH INGENIERIE : «plus de 80% des éléments calculés (pannes, arbalétriers, contrefiches, chevrons) sont sous

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669640b0f5112d8edd056879

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

5 sont bruts et présentent une pente trop raide pour un logement en location, - le groupe VMC n’est pas raccordé, - les toitures sont dépourvues de solin, - côté logement n°1 les habillages des chevrons

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TJ

3ème Chbre Cab A4

69d6ae56cdc6046d478fc1fa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

immatriculée au RCS sous le numéro 888 368 263 dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux représenté par Maître Alain GALISSARD de l’ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d9013e

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

issue d’une première intervention sur le chantier [Y] au début du mois de septembre 2019, le client a de nouveau sollicité l’entreprise afin de réaliser des travaux complémentaires de remplacement d’un chevron

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TJ

Chambre 1 Section 6

68f92e2bde0ebe408daa256c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentant légal en exercice ayant son siège social 36 rue de chateaudun 75441 PARIS CEDEX Représenté par Me Olivier MENUT, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Françoise CHAROUX

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TJ

19eme contentieux médical

6633da44c0d3e3fe99d179eb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Assignations des : 19, 20 et 27 Octobre 2021 EXPERTISE SURSIS RENVOI LG JUGEMENT rendu le 29 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [O] [F] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Maître Nathalie CHEKROUN

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TJ

JCP CIVIL

69861c18cdc6046d4738922a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Agrafé au chevrons. Assure un complément isolation » : la quantité renseignée « 103 » est particulièrement mystérieuse (à quoi s’applique cette quantité ? quelle unité ?)

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TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9e3c432ce7d11a70042

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

de cession d'actions, ainsi que l'acte du 31 janvier 2018, avec des professionnels spécialisés dans l'exploitation de restaurants et de l'immobilier afférents, qu'il qualifie d'« hommes d'affaires chevronnés

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TJ

Référés civils

68e88b6d3ea43407b9fbb3c5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En examinant plus précisément le chevron et la poutre côté mur dont une partie s'est décrochée, il remarque les signes d'une attaque cryptogamique sur la moitié de la longueur, ayant altéré la résistance

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TJ

Chambre 1

679aa1aae9a46d1f5a769266

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l’entreprise, conformément à ce que dit l’expert, à s’interroger sur la présence ou non de larves nuisibles et à leur conseiller un traitement curatif des bois, voir plus, comme remplacer certains chevrons

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TJ

8ème chambre 3ème section

6610419bc9ea95b316fe1d02

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Par courriel non daté, mais intitulé « TR : SDC 48 rue Chabrol suite RDV du 29.01 » donc nécessairement adressé après la visite de l'architecte, M. [N] indique à M.

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TJ

J.E.X

65a8272a228119c90322313f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Celle-ci sera constituée d'un chevron et d'un bandeau recouvert de tuiles à l'identique de l'existant avant travaux.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6a15f8c1cdc6046d4706cac6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

couverture de l’immeuble par [F] [N] selon facture du 6 juin 2018 pour un montant forfaitaire de 8.500 € correspondant au retrait des tuiles existantes, à la dépose de l’ancien litonnage, au balayage des chevrons

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TJ

Troisième Chambre

6633deabc0d3e3fe99d1996d

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Françoise CHAROUX

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

va ainsi des travaux dans la cave (annulation du muret de 20cm au niveau du bac de douche et en remplacement réalisation d’un boudin de finition), en R+1 (brossage et nettoyage des poutres et des chevrons

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