convention collective, étant ici rappelé que l'activité de l'entreprise LAURENTKELLER relève du machinisme agricole, tel que cela résulte de la pièce adverse numéro 4 dont il résulte que la fabrication de machines

L’attestation et les preuves d’achat fournies par Madame [S] [Y] établissent quant à elles que le meuble bas, la table basse, le canapé d’angle, la machine à café ainsi que la cave à vin appartiennent

participé à toutes les activités de sondage et reconnaissance, du gisement en amont ou durant le chantier d’exploitation, Il est précisé que Monsieur [G] [E] a utilisé, de manière habituelle, les machines

Elle évoque également le dysfonctionnement de la machine principale pour la fabrication des fenêtres qui serait la conséquence de l'arrêt prolongé de la machine et dont le coût de réparation s'est avéré

aucune mention concernant le robinet de la machine à laver.

aucun des éléments du dossier ne permet d’établir que l’employeur aurait mis en place des mesures susceptibles de préserver son salarié du risque d’électrocution, notamment un contrôle régulier des machines

° RG 23/03234 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XC4H DEMANDEUR : Monsieur [P], [N] [U] [Adresse 3] [Localité 4] (BELGIQUE), né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] (NORD) représenté par Me Amélie MACHEZ

lequel relève l'existence de tels nuisances en lien avec le Café Kitsune et relève notamment " une forte odeur de café " ainsi que des nuisances sonores en raison de l'utilisation et manipulations de machines

[P] et a constaté l'absence d'étanchéité de la canalisation d'évacuation de la machine à laver, l'absence de siphon de la vidange de ladite machine outre l'obstruction de la canalisation d'évacuation de

Aux termes de cette déclaration, “Mr [P] changeait la lame d’une machine - n’a pas attendu que la lame s’arrête et a voulu l’arrêter manuellement avec sa main”.

Nous portions toute la journée des cartons non fermés remplis de plaquettes et de poussières (…) et sur nos machines, donc plusieurs fois par jour, nous devions les nettoyer à l’aide d’un pinceau et d’

Toutefois, il était justifié que la relation commerciale avait poursuivit jusqu’en janvier 2023 pour ce qui est du paiement des redevances et jusqu’en juillet 2023 pour ce qui est de la présence des machines

de résolution soumise à l'assemblée générale de copropriété, l'installation du cabanon en bois dans son jardin et à défaut de procéder à son enlèvement, - faire cesser le rejet des eaux usées de sa machine

A l’audience elle reprenait les termes de sa requête initiale dans laquelle elle indiquait que Mme [T] [M] occupait des fonctions d’opératrice machine depuis le 20 mars 2020 et intervenait à ce titre pour

de la caisse), retrace les activités de Monsieur [R] tout au long de sa carrière dans les chantiers du fond, à savoir notamment sa participation aux travaux d'abattage du charbon et de conduite de machines

sur la nécessité de procéder dans le cadre de la restitution des locaux à la dépose et la destruction d’éléments (notamment cheminées, gaines, réseaux, tuyaux etc) qui ne sont que l’accessoire de machines

La SAS GRENKE LOCATION a pour activité la location et la loc ation-bail de machines de bureau et de matériel informatique.

CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 substituée par Me Camille MACHELE

La société FAVI-LE LAITON INJECTE a quant à elle indiqué que [K] [P] occupait le poste de conducteur de machine sous pression, précisant qu'il conduisait un « ilot de presse fonderie laiton sous pression

Alors qu’il était en formation en alternance en conditionnement, les moniteurs formateurs auraient appelé la famille, inquiets du danger que constituait son comportement inadapté face aux machines-outils