PAR CES MOTIFS Constate le désistement du COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ALDI MARCHE [Localité 4], venant aux droits du comité d’entreprise ALDI MARCHE [Localité 4].

dénommée SCI [V] RCS [Localité 1] 401 546 197 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par son gérant domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Marion CALMELS de la SCP MARCHAL

la machine durant l’intervention.

Je l'ai essayée sur mon tandem rien ne marche. Je l'ai mise en charge, normalement il y a des diodes qui clignotent pour montrer le degré de progression de charge. Il n’y a aucune diode qui clignote.

marchés publics.

[11] est un des marchés aux puces de la ville de [Localité 15], marché d'art et d'antiquités.

Enfin, la société LE MARCHE DE [Adresse 4] fait valoir que le décompte de M.

les sociétés MARCHE MALIK, SOCIETE DE GESTION DU MARCHE MALIK, M.

Alors qu'elle avait sa main sur la ligne de production, la machine s'est remise en marche et une tige métallique lui est rentrée dans sa main".

Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la SARL [A] [Z], assurée auprès de [Adresse 4], selon deux marchés de travaux du 22 mars 2023.

la teneur suit : ENTRE : SCI DE L’OCEAN [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Nicolas LACOMME de la SELARL LACOMME AVOCAT, avocat postulant, avocat au barreau de DAX, substitué par Maître Marc

] maintient sa demande tendant à obtenir le bénéfice de l’AAH, aux motifs qu'elle souffre d'une polyarthrite rhumatoïde, occasionnant des douleurs quotidiennes, des difficultés à s'agenouiller et à marcher

Une machine à laver et une machine sèche-linge ont été constatés à l’intérieur. Il a été demandé à la représentante de la SCI de les enlever. Cela n’a pas été fait ».

BON MARCHE. 3.

Ils font valoir : - que l’intervention de la commission des marchés pour tout marché supérieur à 30000 € est prévue par l’article L 2315-44-2 du code du travail; - que le CSE ne pouvait valablement éluder

[Adresse 1] sis [Adresse 2] [Localité 3] c/ [G] [Q] Copie exécutoire délivrée à Me Stéphanie BRAGANTI Me Jean-luc MARCHIO l’an deux mil vingt six et le vingt deux Mai à 14 H 00 Nous

9], et la société [R] comme gérant les marchés d’[Localité 5].

Le 3 mai 2022, la SCCV [Localité 8] DUPARC a conclu un nouveau marché COUVERTURE avec la Société TASTET.