PAR CES MOTIFS Révoquons l'Ordonnance de clôture du 17 Janvier 2024, Renvoyons l'affaire à l’audience de mise en état du Mercredi 21 Février 2024 à 09 H 00, à l’immeuble [Adresse 1].

PAR CES MOTIFS Révoquons l'Ordonnance de clôture du 24 janvier 2024, Renvoyons l'affaire à l’audience de mise en état du Mercredi 20 Mars 2024 à 09 H 00, à l’immeuble L’Européen, Chambre du conseil

Le 31 Janvier 2024 La Greffière La Présidente AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience du juge unique du Mercredi

Le 11 Janvier 2024 La Greffière La Présidente AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi

Le 21 Décembre 2023 La Greffière La Présidente AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi

alternance au domicile de chacun des parents ; DIT que, sauf meilleur accord, l’alternance s’effectuera selon les modalités suivantes : Pendant les périodes scolaires : du dimanche 13 heures au mercredi

des enfants; FIXE la résidence des enfants en alternance au domicile de chacun des parents selon les modalités suivantes : - durant les périodes scolaires: – du dimanche soir à 18 heures jusqu’au mercredi

fond N° RG 24/00902 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32JX NUMERO RG INITIAL : 23/03683 PCP JCP ACR fond Requête en rectification du : 11 janvier 2024 N° MINUTE : JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le mercredi

Par acte du 15 décembre 2025, le créancier poursuivant a fait assigner devant le Juge de l'Exécution Monsieur [S], [G], [C] [T] d’avoir à comparaître à l’audience d’orientation du mercredi 21 janvier 2026

DIT que la mère exercera son droit de visite et d'hébergement sur [D] et [P] qui s'exercera ainsi :les fins de semaines paires : du samedi 10 heures au dimanche 17 heures,les semaines impaires : du mercredi

Ainsi jugé en audience publique, le mercredi 01 avril 2026, par Madame Agnès DEMONT, Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Florine DEMILLY, Greffière.

Octobre 2025 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi

Octobre 2025 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi

Le 02 Octobre 2025 La Greffière Le Président AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi 04

Le 02 Octobre 2025 La Greffière Le Président AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi 04

Ainsi jugé en audience publique, le mercredi 08 octobre 2025, par Monsieur Noel LEUTHEREAU Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire, assistée de Mme Florine DEMILLY, greffière.

Octobre 2025 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi

Octobre 2025 La Greffière Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi