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154 résultats pour « Roseline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Référés Civils

68e7a4d1033cf481c39a265f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître Floriane JUGUE de la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocats au barreau de GRENOBLE Société L’AUXILIAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Roselyne

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6780340e9c3ba90f51dc5d04

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Adresse 4] (HONGRIE) représentée par Me Firmine AKLE, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Baptiste ROBELIN, avocat plaidant au barreau de Paris.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69840444cdc6046d47f4af5a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant et Me Carine REDARES, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Louis-Marie ARMANET Assesseurs : Thierry ROSSELIN

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

66882138342d338c20cf3143

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentée par Maître MENDES-GIL Sébastien, avocat au barreau de Paris ayant pour postulant Maître MARGAIL Sophie, avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDEUR : Monsieur [V] [C] [G] Chez [L] [G] 31 rue Rossolin

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dcbcdc6046d47086a0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

décennale de la société SMBA (contrat 020-130616), dont le siège social est sis [Adresse 14], représentée par son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Roselyne

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par actes d'huissier signifiés le 25 avril 2022 les sociétés Day Mentex, Zeta Otto Studio Di Cheng Ling Qin, XS Fashion Di Pan Changjian, Vogue Station S.R.M Simplificata, DW Design Di Juang Kongguo, Roseli

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66a297b580b1d994348a6260

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[N] [C] épouse [Z], décédée [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [I] [Z] venant aux droits de Madame Madame [N] [C] épouse [Z], décédée [Adresse 1] [Localité 8] tous représentés par Maître Baptiste ROBELIN

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7240548223b2c7ab36d0

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DE FRANCE [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Charles BENHARROCHE, avocat au barreau de PARIS - #D1613 La société CELVIC [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Baptiste ROBELIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

686d88afa2273490db10fd0f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En défense, le syndicat des copropriétaires LE ROSELAND rétorque que, même s'il avait commis une quelconque faute, Madame [C] [J] échoue à démontrer le préjudice subi et le lien causal.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 12] [Localité 10] représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS - #C1024 (avocat postulant) et Maître Adeline HAHN-ROLLET, de la SELARL LE DISCORDE DELEAU, avocat au barreau

Source officielle
TJ

CIVIL

6a0e26b6cdc6046d475c97fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

° : NAC : 34C copie exécutoire délivrée le à copie conforme délivrée le à 1copie dossier JUGEMENT DU: 20 mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Vincent ANIERE, Vice-Président, Madame Roselyne

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5057e85d0474bddb3b6a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

INTERVENANTE(S) : [14] [Localité 20] [Localité 18] [Adresse 1] [Adresse 17] [Localité 6] représentée par Monsieur [A], muni d’un pouvoir Société [24] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172dc6d34da2cbdcda0b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 16] société d’assurance mutuelle L’AUXILIAIRE [Adresse 9], [Localité 15] représentées par Maître Véronique STORA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0405, avocat plaidant et par Maître Roselyne

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6c5cdc6046d47eab562

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE immatriculée au RCS de LYON sous le n° 775 649 056, dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par son président en exercice représentée par Maître Roselyne

Source officielle

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