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2 156 résultats pour « Routier-Soubeiga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

6686e895e74459e0c7ed25fc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] et Mme [J] [Z] épouse [C] ont sollicité l’intervention de leur garagiste, la SARL GARAGE des 4 ROUTES, laquelle a procédé au remplacement des amortisseurs.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

670d6b8da970047761995d54

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[U] [K] ET JEAN JACQUES ROUVIER immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 728 811 756, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Maître Jean-luc FORNO de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocats

Source officielle
TJ

Référés Civils

69836323cdc6046d47e398a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Astrid GUILLERET - Me Aymeric CURIS (postulant) Le douze Janvier deux mil vingt six, Nous, France ROUZIER

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335affc0d3e3fe99cadb7d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il n’est pas versé aux débats les raisons pour lesquelles la SCI Route 66 a refusé de payer la facture du 31 mai 2022.

Source officielle
TJ

Service des référés

678037939c3ba90f51dc6513

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST, Compagnie d’assurance SMABTP C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff6d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LABENNE ROUGIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Laurence TASTE-DENISE de la SCP RMC ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'espèce, il est constant que le véhicule conduit par Monsieur [Z] a la qualité de véhicule terrestre à moteur et qu'il circulait sur la route où a eu lieu l'accident.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd33ea43407b9104c65

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

] [X] [C] [F] représentée par Me Laurent BIDAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1024, et par Me Antoine CARLE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant et Me Céline ROUTTIER

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f922858823c56e0cc71a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La société EIFFAGE ROUTE CENTRE EST a une activité de construction de routes et autoroutes.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a6d83347251e2b2424bbe0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRANSPORTS ROUTIERS DE LA LOIRE AVOCAT DEFENDERESSES représentée par Me Charles DE CORBIÈRE - #P132 représentée par Me Charles DE CORBIÈRE - #P132 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Laurence GIROUX, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

668c32e2894f7f4d2e0bbd63

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VERSAILLES, vestiaire : 13, avocat postulant et par Me Dominique COHEN-TRUMER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0009, avocat plaidant, DEFENDERESSE HAUPTSTADTALLE 305 V V UG aujourd’hui dénommée ROUTE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f92889de0ebe408da9abd4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il a adressé au tribunal un courrier le 30 mai 2025 en précisant qu’il était chauffeur routier depuis 2003 et non 2013 et qu’il était toujours en contrat à durée indéterminée en tant que chauffeur poids

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d950c432ce7d11a6cb01

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

IARD ; - Le véhicule C, immatriculé [Immatriculation 11], conduit par Monsieur [K] [X], appartenant à la Société DIAC LOCATION, assuré auprès de la Compagnie AXA CORPORATE SOLUTIONS ; L’ensemble routier

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c5f2df5b5c7d10ca7f0d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] a acquis ce véhicule avec l’intention de le faire circuler sur les routes. Il est relevé que contrairement à ce que prétend la société CABM il n’appartenait pas à M.

Source officielle
TJ

Expropriations

66c39eb9f20c06e7d9007fd6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il fait remarquer la bonne desserte en transport en commun, la proximité de commerces de toute nature et d’un axe routier principal permettant de relier [Localité 28] à [Localité 24].  

Source officielle
TJ

Référés

69cd8bdbcdc6046d47c9fae7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

) côté sud ;Une autre route carrossable partant de la route de SILVARECCIO qui traverse la parcelle B 782 et dessert la parcelle B 783 avec maison d’habitation y édifiée.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690006866c0645d222af

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La société qui a installé l'alarme dans mes locaux a constaté que le routeur était obsolète. Un nouveau routeur est « dans sa boîte neuve » depuis plus d'un an...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbfc34eb4cc857aa85d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ROUGIER dont le siège social est sis [Adresse 12] [Localité 5] représentée par Maître Véronique MAZURU, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E 1983 dispensée de comparaître (article 486-1 du code

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e005bcdc6046d4759b6e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

 et qu’il n’a pas adopté un comportement prudent et respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation au sens de l’article R.412-6 du code de la route.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dc157826b344597df3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de la SCI FONCIERE CREON [Localité 6] peuvent être en lien avec le désactivant utilisé par EIFFAGE ROUTE SUD OUEST pour réaliser les bétons désactivés.

Source officielle

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