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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème Chambre

67817e8a6d34da2cbdcdc178

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8d6d34da2cbdcdc241

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6785730aaaacbea0fe68372e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a7c0ea89248182a8e8a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc8a638cf45b25cb5eae

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il présente un trboule du discours avec des coqs à l’âne, des jeux de mots et rapporte des hallucinations acoustico-verbales et intrapsychiques.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686828784965b5d9df31c210

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

civiles Juge des référés Ordonnance du 4 juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00622 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q67G PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b853ea43407b9fbbbaa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assisté de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68decf3a6af9fd1f80958aab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge Assistée de Madame Zahra BENTOUILA, greffière lors des débats et de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

697b86f8cdc6046d47227a26

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

69ced6c5cdc6046d47e82897

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

69735693cdc6046d476899b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67003dbdc34eb4cc857aa833

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Julie HORTIN, Juge, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assisté de Madame Zahra BENTOUILA, greffier lors des débats et de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8b6d34da2cbdcdc190

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8d6d34da2cbdcdc232

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6785730caaacbea0fe68374c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a710ea89248182a8d70

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6a0f6675cdc6046d477d2ef5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah TREBOSC

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6976b372cdc6046d47b6a9bf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 08 janvier 2026 JUGE : Madame Anne-Charlotte BRIAT, CADRE-GREFFIER : Madame Cécile TREBOUET

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697a26e0cdc6046d47fdf262

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LE TRIBUNAL, composé de : Madame Virginie THEUIL-DIF, Vice-Présidente, En présence de madame [E] [A], stagiaire master II, assisté lors de l’appel des causes et du délibéré de Madame Charlotte TRIBOUT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69465c9175782d5f06ecf8fe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL, composé de : Madame Virginie THEUIL-DIF, Vice-Présidente, En présence de madame [N] [J], stagiaire en master II, assistée lors de l’appel des causes et du délibéré de Madame Charlotte TRIBOUT

Source officielle

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