Suivant conclusions notifiées électroniquement le 30 novembre 2023, M.

Selon ses conclusions en défense, Madame [Q] [U] demande au juge de l'exécution de : La recevoir en ses demandes, Ordonner l’irrecevabilité de la demande de Monsieur [Z] [S] [T] en l’absence de titre

Cet exposé peut revêtir la forme d'un visa des conclusions des parties avec l'indication de leur date. Le jugement doit être motivé.

Elle produit un avis de valeur entre 345 000 et 350 000 euros net vendeur en date du 29 juin 2022. Elle expose que M.

[V] [E] ne s’est pas présenté et n’a fait valoir aucun élément au soutien de sa position, pas plus que ne sont connues les raisons de son absence.

Les parties ont été autorisées à produire une note en délibéré sur ce point, ce qu’elles n’ont pas fait. MOTIFS DE LA DÉCISION : I.

Au visa de l’article L.1142-1 du code de la santé publique, Madame [F] se fonde sur les conclusions de l’expert judiciaire pour considérer que l’absence de prévention par compression veineuse élastique

Elle fait valoir : - que le rapport médical n’a pas été transmis à son médecin conseil le docteur [C] ; - qu’en l’absence de transmission de ce rapport, la société n’a dès lors pas été en mesure de

Il n’a pas fait connaître les motifs de son absence.

Aux termes de ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 27 janvier 2025, M.

Selon ses conclusions récapitulatives déposées à l’audience, Mme [V] [O] demande de : Déclarer qu’elle est tant recevable que bien fondée en ses demandes ;A titre principal, Débouter M.

Sont également assimilés à des contrats de vente les ventes de biens à fabriquer ou à produire.

DEBOUTER la SARL ZENITUDE PREMIUM DIVONNE de l’ensemble de ses éventuelles demandes, fins et conclusions contraires et supplémentaires. RAPPELER l’exécution provisoire de plein droit.

Par conclusions enregistrées au greffe le 29 avril 2025, ils demandent de : - Leur donner acte que les défendeurs ne s'opposent pas à la mesure d'expertise médicale sollicitée au profit de Monsieur [G

de bips de stationnement, absence de place PMR et porte de garage défectueuse).

Les demanderesses sont également mal fondées à opposer l’absence d’accord sur la qualité des produits alors que Mme [E] était informée dès le début de la collaboration de l’usage du cachemire par la société

A l’audience du 10 février 2026, les parties ont maintenu leurs prétentions contenues dans les conclusions produites.

Cet exposé peut revêtir la forme d'un visa des conclusions des parties avec l'indication de leur date. Le jugement doit être motivé.

L’absence totale de démarches caractérise l’absence d’efforts pour respecter l’obligation judiciaire. Ainsi, la deuxième cause extérieure empêchant le déménagement n’est pas établie.

Il s'oppose à l'octroi de délais de paiement, en raison du non-paiement des charges courantes et de l'absence de production de pièces justificatives.