[O] [U] a seulement révélé ou a temporairement aggravé un état indépendant à décrire ;Dire, au regard de ses aptitudes, si M.

» et dans l'hypothèse de l'existence d'un état pathologique antérieur, indiquer si l'accident du travail a eu pour conséquence l'évolution ou l'aggravation de cet état antérieur ou si les lésions médicalement

Elle expose que Monsieur [G] [J] est consolidé et a déjà perçu une provision pour l’aggravation de son état.

Elle expose en réponse que : - en application de l'article L371B4 du code de la sécurité sociale, pour pouvoir prétendre à l'attribution d'une pension d’invalidité, l'aggravation de l'état du bénéficiaire

A la différence de ce que prétendent les parties défenderesses, l’augmentation de l’intervention de l’auxiliaire de vie 4 heures par jour est justifiée par rapport à l’aggravation de l’état de [J] [T].

a été victime le 8 février 2022 et les lésions invoquées par le certificat du 3 juillet 2024 ; - dans l'affirmative, dire si à la date du 3 juillet 2024 existaient des symptômes traduisant une aggravation

Toutefois, l'accident ou la maladie peut révéler un état antérieur et l'aggraver, auquel cas il convient d'indemniser l'aggravation.

Madame [I] présentait une aggravation de son état de santé, notamment au niveau des lésions de sa cheville gauche, justifiant une nouvelle intervention chirurgicale le 16 février 2009.

Il est exact que le Docteur [R] procède par suppositions et affirmations car aucun élément médical du dossier ne permet d'objectiver un état antérieur évoluant pour son propre compte et en tout état de

dettes qu’elle lui reproche puisqu’elle les a créé en engageant de nombreuses procédures judiciaires à son encontre suite à leur séparation, si bien qu’il ne peut lui être reproché d’avoir créé ou aggravé

Il estime être victime d'une aggravation de son état, qui justifie l'organisation d'une nouvelle mesure d'instruction.

lors des réunions successives d’analyse et description des existants ; - dresser : tous états descriptifs et qualitatifs nécessaires de la totalité des immeubles voisins visités, de la propriété du

En l’état des arguments développés par les parties comparantes et au vu des documents produits, le motif légitime prévu par l’article 145 du code de procédure civile est établi.

continuité des soins, et dire si ces modalités répondaient aux exigences normales d'organisation et de sécurité des soins ; o Dire si un éventuel retard dans la prise en charge a pu contribuer à l'aggravation

La Commune de [Localité 5] a établi la déclaration d'accident du travail le 3 juillet 2019, sans formuler de réserves, en faisant état des circonstances suivantes : "Activité de la victime lors de l'accident

[U] [K] a seulement révélé ou a temporairement aggravé un état indépendant à décrire,Faire toutes observations utiles pour la résolution du présent litige.

Une première aggravation de l’état de santé de la victime a été indemnisée par jugement du 27 juin 2011.

[C] [A] a souffert en lien avec son accident du travail du 3 février 2021,Dire si un état pathologique antérieur qu'il ait été muet, connu avant l'accident ou révélé par celui-ci a été aggravé par le sinistre

Le certificat médical initial établi le 30 septembre 2013 faisait état des lésions suivantes : "Lumbago aigu".

mesures judiciaires appropriées ; -dira, s’il convient ou non, de procéder à la réalisation et à la mise en place de telles mesures de sauvegarde ou de travaux particuliers de nature à éviter toute aggravation