CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 369 résultats pour « solier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

691aee895222181ceeb811f2

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

[I] [J], domicilié avenue du 11 Novembre 1918 à Tarascon (13150), en paiement de la somme de 3 887.36 euros, représentant le solde débiteur de son compte auprès d’elle, outre la somme de 1 000 euros au

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68cc5aed9da3689504698196

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOLLIER, dont le siège social est sis [Adresse 6] Monsieur [X] [H] né le 05 Juillet 1968 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Maître Patrick BARRIERE de la SELARL ADEM AVOCATS

Source officielle
TJ

Référés

69d942e8cdc6046d47cdafe4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

lettre recommandée avec avis de réception en date du 13 octobre 2025, la Sas Experty’s Consult a mis en demeure la Sci de lui régler la facture en date du 19 juin 2025 et lui a adressé sa facture de solde

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eca9d5adc2606212ca

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Deux solives en sapin jura traité ont été posées en renfort des anciennes solives, la première se trouve à 5 cm du mur extérieur, la deuxième est fixée dans une ancienne solive à l'aide de pointe.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

69d93ca7cdc6046d47cd3f2b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

immobilier indivis ne présentant aucune valeur vénale ; A titre subsidiaire - ordonner le partage des biens meubles meublants le bien immobilier indivis ; Sur le compte joint - ordonner le partage du solde

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -5000€

6a0cde03cdc6046d473da221

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

juge du tribunal judiciaire de Lisieux a enjoint à Monsieur [J] de payer à la SARL [C] AUTOMOBILES la somme de 4023,12 € en principal avec intérêts au taux légal à compter du 5 février 2025 au titre du solde

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e038ecdc6046d4759f286

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par lettres recommandées du 11 décembre 2023, la SA BNP PARIBAS a avisé la défenderesse de la clôture de son compte courant le 11 décembre 2023 présentant un solde débiteur de 884,39 euros et a notifié

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc2928b3454b98788ca71e

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le compte n’ayant pas été couvert, au 13 février 2024, un solde débiteur de 273,85€ était constaté.

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d2bde0ebe408dab25ae

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

- N° Portalis DBW4-W-B7J-DPFT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société ERILIA 72, bis Rue Perrin-Solliers

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6c2cdc6046d4791a20d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L’acte d’opposition faisait mention d’une régularisation par télépaiements avec établissement d’un échéancier pour le solde restant dû. Le dossier a été appelé à l’audience du 11 février 2026.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6946224875782d5f06e053d0

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS: Vu l’assignation du 06.01.2025 le demandeur était représenté par un avocat qui a développé oralement son assignation pour obtenir le solde d’un marché de travaux

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

68f7cfc677f30025a66929cc

T. Judiciaire

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Lawrence RACOT, avocat au barreau de MONTLUCON FAITS ET PROCÉDURE La SAS CARGLASS a initié une procédure en injonction de payer par requête reçue au greffe le 17 mars 2025 pour obtenir le paiement du solde

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0cb51ccdc6046d473a685e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SOL PROGRES DEMANDEURS Madame [K] [P], née le 30 Avril 1969 à [Localité 1] (74), demeurant [Adresse 1], représentée par Me Georges FERREIRA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 404 Monsieur

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a15e387cdc6046d4705444f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La SARL [M] [E] leur a reproché de n’avoir pas soldé les factures n°19110002 du 20/11/2019 et n°19110005 du 27/11/2019.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f3bfddcdc6046d47237748

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par courrier électronique du 16 décembre 2025, l’assurée précise que la dette a été soldée et qu’elle ne sera pas présente à l’audience ; par un nouveau courrier électronique du 7 janvier 2026, l’assurée

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69deac21cdc6046d473eed6b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

BANQUE POPULAIRE DU SUD est créancière de Monsieur et Madame [Z] au titre d’un solde débiteur d’un compte bancaire qu’elle a dû clôturer faute pour les titulaires de régulariser leur découvert.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6a10a28ecdc6046d479b0db0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Prétentions et moyens des parties À l'audience du 20 mars 2026, l'établissement EPIC [Localité 1] HABITAT OPH indique que la dette a été soldée.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bae2cdc6046d479ce75b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le jour même, il a payé 110 euros et a voulu payé le solde en cédant sa créance à l’encontre de son assureur, aux termes d’une convention de cession de créance de réparation (contrat n° AT777731).

Source officielle
TJ

TPROX JCP

6a160e24cdc6046d470871ae

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le compte présente un solde débiteur non régularisé depuis le 31 août 2023.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f203cdc6046d47065513

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

immobilier a fait édifier un ensemble immobilier dénommé [Adresse 1] et situé [Adresse 34], soumis au statut de la copropriété, composé de neuf bâtiments à usage d'habitation et d'un bâtiment en sous-sol

Source officielle

Page 8 sur 869

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC506 résultats

Journal officiel
Créations

SOLIERS

SIREN 109012609Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CT SOLIER

SIREN 949820153Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Maîtres Soliers

SIREN 944221084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC SOLIER

SIREN 387478993Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE SOLIER

SIREN 397656463Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

12/07/2026

Voir →