de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #J0042 Décision du 08 Janvier 2025 2ème chambre N° RG 20/09003 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSZRU Monsieur [J] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître David

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00383 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C57E3 Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU Me Pascal DAVID

[S] [D] [X] [F], [A] [M], [B] [V] ENTRE : Monsieur [L] [Z], demeurant 6 rue du Grador - 56000 VANNES / FRANCE Madame [G] [P], demeurant 6 rue du Grador - 56000 VANNES Représentés par Maître Pascal DAVID

David CREQUIT, greffier. ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : S.A.

Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/01262 N° Portalis DB3S-W-B7H-YEOV Minute : 115/24 Monsieur [Y] [L] Représentant : Me David

affaire mise en délibéré pour prononcé le : 12 Janvier 2026 Greffier pour la mise en forme : Sévrine SANCHES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE Président : David

LLOYD’S FRANCE [Adresse 5] [Localité 2] représentés par Me David MÉHEUT du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0429 PARTIE INTERVENANTE Société LLOYD’S INSURANCE

ORDONNANCE : Mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire et rendue par Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge, statuant en qualité de juge de la mise en état, assisté de Madame Reine TCHICAYA

HMC [Adresse 2] [Localité 6] non comparante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur David BRACQ-ARBUS, statuant en qualité de Juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du code

David CREQUIT, greffier.

2025 Madame [M] [L], représentée par Me Marie-Emilie HEBRARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [P] [X], commerçant exerçant sous l'enseigne RIF AUTOMOBILES, représenté par Me David

AVRIL 2025 Chambre 5/Section 3 AFFAIRE: N° RG 22/06902 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WQLA N° de MINUTE : 25/00472 DEMANDEURS Madame [O] [M] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Thierry DAVID

■ N° RG 24/58158 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6LDB N° : 7 Assignation du : 21 Novembre 2024 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2025 par David

DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, le CABINET CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Alain-david

[Adresse 3] C/ [D] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE - 70 Me Frédéric GUILLEMARD - 39 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me David ALEXANDRE - 70 Me Frédéric

MIXTE DU : 21 Mai 2026 RÔLE : N° RG 24/00648 N° Portalis DBW2-W-B7I-MEW5 AFFAIRE : [N] [F] C/ Société AREAS ASSURANCES GROSSE(S)délivrée(s) le à la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES Me Marc-david

David CREQUIT, greffier.

N° RG 23/02676 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H3L3 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, - Me David HERPIN TRIBUNAL

APRIA, [Y] [D], [W] [F] épouse [D] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Pierre-françois CHARON Me Bertrand DAVID Me Marie-isabelle TEILLEUX Me Éric VILLEPINTE