Le 16 septembre 2021, une canalisation d'eau enterrée, située [Adresse 13], au droit de la maison des consorts [U] a rompu, détruisant une partie du sous-bassement de la maison et inondant la cave.

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

salle de bain ; cette absence d’étanchéité provoque les infiltrations constatées ci avant ; absence d’isolation du robinet de puisage ; l’expert précise qu’il existe un risque de dommage sur la canalisation

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

infiltration, elle n’en rapporte pas la preuve, étant souligné qu’il n’est pas justifié de la date de celle-ci, et que les locataires justifient de leur côté avoir fait procéder au débouchage d’une canalisation

La chirurgie d’ostéotomie calcanéenne s’est compliquée de douleurs neuropathiques, qui vont justifier une neurolyse dans le canal tarsien puis des gestes à visée algologique.

l'absence d'ascenseur, les bureaux enterrés au sous-sol aux 9/10èmes, l'absence d'accès aux parties communes de l'immeuble, et la forte présence d'humidité dans le local d'archives en raison d'une canalisation

352J-W-B7H-CY5IT COMPOSITION DU TRIBUNAL Jérôme HAYEM, Vice-Président Claire ISRAEL, Vice-Présidente Sarah KLINOWSKI, Juge assistés de Camille CHAUMONT, greffière, lors des débats et de Sylvie CAVALIE

Ils précisent que cet abandon ne pourrait être justifié par la présence de canalisation contenant de l’amiante et contestent avoir interdit l’accès au chantier.

Dans le rapport d’expertise lié à une fuite de la canalisation privative d’alimentation de la chaudière et une absence de changement de celle-ci, il est noté que l’entreprise a recommandé son remplacement

conclut que les services ont le même public (les commerçants et les consommateurs), le même objet (la mise en relation entre ces deux publics), le même objectif (favoriser le commerce local) et le même canal

L’expert indique que les sondages par arrosage, mise en eau, utilisation de colorants et inspection télévisée des canalisations environnantes ont confirmé ses premières déductions s’agissant des causes

en effet que les ouvrages communs d'évacuation, sur lesquels les installations privatives sont raccordées, ne sont pas conformes à la réglementation applicable – notamment quant au diamètre de la canalisation

a)évacuation des eaux pluviales de toiture M [I] a constaté que les regards en pied de chute étaient non étanches, que les canalisations enterrées reliant ces regards étaient peu profondes et côté accès

tables hautes en bois sur pied, les vingt-cinq tabourets en bois, les douze tabourets métal sigle JACK DANIEL'S, les deux tables hautes en bois sur pied, les trois barils/tables JACK DANIEL'S, les deux canapés

A la demande du Docteur [X] il a été inséré une canule dans la plaie de M. [B], et l'hospitalisation immédiate de Monsieur [H] [B]. Durant plus de quatre jours M. [B] a constaté des écoulements.

dormir, manger et vivre convenablement au regard des exigences de la vie courante (deux lits avec sommiers et matelas, trois armoires avec linge de maison, deux tables avec de nombreuses chaises, un canapé

6] [Localité 1] JUGEMENT N°24/02403 du 12 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 19/04487 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WRAL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [W] né le 15 Mars 1946 à [Localité 9] (CANTAL

Il ressort de ces plaintes que Madame [F] [W] reproche d’abord à Monsieur [H] [G] de lui imposer de dormir dans le canapé.