avec voisin cassé sur hauteur et longueur » avec « présence de nombreux gravats » ; « portail de l'angle des rues Porte verte/Fourcault fortement dégradé par les ouvriers de chantier » ; « arbres et arbustes

article 701 du code civil , les époux [O] reprochent à la SCI PAVAC de porter atteinte à l’exercice de leur droit de passage par la présence persistante sur celle-ci d’une plantation de bambous et arbustes

générales s’appliquent à l’ensemble des biens construits) - augmentation des surfaces des frontons par rapport au permis accordé ; - absence de petits bois sur toutes les fenêtres ; - Sur le lot 5 : arbustes

Le troisième, dans une déclinaison de couleurs rouge, rose et blanche, sur fond noir, évoque davantage un paysage composé d’arbres ou arbustes dont les troncs ou tiges serpentent vers les hauteurs.

produits par le syndicat des copropriétaires, ils ne précisent certes pas s'ils concernent la portion de jardin revendiquée par la SCI KAPCAN puisqu'ils sont relatifs aux haies, massifs, arbres et arbustres

société de jardinage à 3 reprises au cours de l’année 2020, année de l’accident ; d’accord parties seuls la tonte et l’entretien des massifs doivent être pris en considération puisque la taille des arbustes

plantations étaient réalisées a minima et ne correspondaient pas aux perspectives du permis de construire mais que la notice descriptive ne quantifiait pas, ni décrivait ni implantait les arbres, arbustes

canalisation d’écoulement des eaux usées et de ne pas gêner l’entretien ou le remplacement de la canalisation et des trois regards, il est interdit au propriétaire du fonds servant de planter des arbres et arbustes

été créé devant le lot n°29 un passage fermé côté Croisette, une première fois par un portillon, puis par un meuble et aboutissant à un espace privatisé par la mise en place de chaise, de pots avec arbustes

sera débouté de ses demandes formées à ce titre. 3.Entretien annuel du jardin : 71 428,00 € Monsieur [U] [J], sur la base d’un devis du 29 mars 2023, fixe à 1400 € annuel le coût de la taille des arbustes

La parcelle AL [Cadastre 28] est un terrain nu enherbé de 186 m², comprenant des végétaux, arbustes, pousses et bambous. La parcelle AL [Cadastre 31] est une allée en longueur de 27 m².

Ils soulignent que lors de la visite du bien avant son acquisition, ils n’ont pas pu se rendre compte de la présence d’arbustes à feuilles, ne découvrant également l’existence des vues reprochées que lorsque

être consentie tout au long de l’année puisque l’hiver n’est pas synonyme de l’arrêt des activités en la matière, entre le ramassage des feuilles tout au long de l’automne, la taille des arbres et arbrustes