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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88ce
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[S] [M] (Me Audrey SELLES-GILOT) C/ Compagnie d’assurance GAMEST ASSURANCES MUTUELLE DE L EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - LES ASSURANCES MUTUELLES DE L’EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - CPAM DES BOUCHES
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce8c9ea95b316fdf6dd
5 avril 2024
5 avril 2024
ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER
Source officielleJAF Cabinet 5
6973882acdc6046d476d7810
6 janvier 2026
6 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau de l'EURE, avocat plaidant, substitué par Me HUBERT Marie-Julie, avocat au Barreau de l'EURE, et Me Audrey
Source officiellePCP JCP fond
6627fd1d42439575e2f7e317
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ARKEA DIRECT BANK dont l’une des enseignes est FORTUNEO, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le 384 288 890, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Jean-pierre HAUSSMANN de la SELARL
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679cd90d454e62ed94d3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1880 DEFENDEUR : Madame [U] [J] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
67003206c34eb4cc857895b7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Localité 3] / FRANCE représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172d96d34da2cbdcda06a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Localité 3] représenté par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1251 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbbda9d5adc26061f00e
8 avril 2025
8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
65c527e890e44c41e7b3dbdf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DAVIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1390 1 grosse et 1 expédition le : - à Me Stefan D’AMBROSIO, vestiaire : 989 - à Me Audrey DAVIER, vestiaire : 1390 [Motifs de la décision
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b53ea43407b90fef59
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8166b28f3ce99faac46
25 juillet 2024
25 juillet 2024
par Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d625489
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SOPREMA ENTREPRISES ayant son siège social à [Adresse 12] prise en son établissement secondaire, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant S.A.S.
Source officielleService de proximité
680006a402ef4af38960f8cb
10 avril 2025
10 avril 2025
LE FRANCOIS VILLON II c/ [H], [Y] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04282 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBYU Grosse(s) délivrée(s) à Me Audrey BRUN Expédition(
Source officielle2ème Chambre
68e88b8a3ea43407b9fbbd2a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. Notification le : 08/10/2025 1CE avocat 1CCC dossier JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edddd1c3411ff3460248f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER DEMANDERESSES : Madame [S] [N] née le [
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8602fc178212f87b7d
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [Y] [U]
Source officielleRéférés
69838a58cdc6046d47e95ff4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[F] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant S.A.R.L.
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e4683b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYV-W-B7H-GOVT - décision du 14 Janvier 2025 N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 N° RG 23/02993 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GOVT DEMANDEUR : - [9], dont le siège
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e46846
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYV-W-B7H-GOVU - décision du 14 Janvier 2025 N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 N° RG 23/02994 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GOVU DEMANDEUR : - [8], dont le siège
Source officielle1ère Chambre
69c58b36cdc6046d47142df8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 512 979 683 dont le siège social est sis, [Adresse 1] représentés par Maître Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat
Source officiellePage 9 sur 115