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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
6786bb29df5b5c7d10ca6044
14 janvier 2025
14 janvier 2025
n’en demeure pas moins que tant les certificats dits des 24H00 et 72H00 que celui joint à l’avis médical motivé aux fins de saisine du juge font état pour le premier d’une certaine perplexité, des barrages
Source officielleDROIT COMMUN
686846e54965b5d9df328122
4 juillet 2025
4 juillet 2025
00104 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GSNL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleDROIT COMMUN
686846e64965b5d9df328132
4 juillet 2025
4 juillet 2025
02032 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GOJH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame BARRAL
Source officielleJLD
687943ef64dcbd881bec6ffc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au Centre Hospitalier Spécialisé [Localité 4] de [Localité 3] le 25/06/2025 aux motifs notamment suivants : troubles du contact, bizarrerie, sous tendu par une désorganissation idéique majeure avec barrage
Source officielleJ.L.D. HSC
67f412f14e0040aa3735bf9d
7 avril 2025
7 avril 2025
Son discours demeure difficilement intelligible, avec des mumures et des barrages, pouvant par moment être même incompréhensible en dehors des demandes de sortie réitérées quasi quotidiennement par le
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f3602fc178212f7cfc2
2 avril 2025
2 avril 2025
figurant au dossier que l'intéressée a été admise le 26 mars 2025 au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens en raison d’un contact étrange, désorganisation psychique au premier plan, nombreux barrages
Source officielleChambre 2 - JAF Cabinet D
66b668fa5b46ad6fd99e44af
4 juillet 2024
4 juillet 2024
disposition au greffe par décision contradictoire et en premier ressort par Madame Sandra FARGETAS 1 copie exécutoire à Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK 1 copie exécutoire à Me Lucille BASZYNSKI-BARATTE
Source officielle1ère Chambre civile
669821f4b60c111a421f8438
17 juillet 2024
17 juillet 2024
compte, liquidation et partage de la succession de Madame [J] [M] [W] épouse [K], née le [Date naissance 10] 1933 à [Localité 19] (Loire), - Désigner Maître [F], Notaire à [Localité 12], SELARL ZILIC-BALAY
Source officielleJuge des libertés détent
697c5849cdc6046d4738bc82
7 janvier 2025
7 janvier 2025
réactivation délirante associé à une conduite hétéro agressive Cette état clinique a nécessité une mise en retrait dela vie institutionnelle: Ce jour 2 plutôt calme échange très difficile du fait du barrage
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffaef3224acf58281420
7 janvier 2025
7 janvier 2025
W-B7I-S2RG AFFAIRE : [R] [C] / [10] NAC : 88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
Source officielleJ.L.D. HSC
670966aa06866c0645d1a912
11 octobre 2024
11 octobre 2024
établis pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, légère accélération de l’humeur, troubles du sommeil malgré la sédation, désorganisation de la pensée avec barrages
Source officielleService des référés
67096c9106866c0645d2842b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de la société GINGER [Adresse 15] [Localité 18] représentée par Me Hélène BLANC, avocat au barreau de PARIS - #A0420 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 11] représenté par son syndic la SAS BARATTE
Source officielleJ.L.D. HSC
661ebc39a0f6350336348586
16 avril 2024
16 avril 2024
Discordante, désorganisée, moments de mutisme, barrages, très probable syndrome hallucinatoire auditif, vécu persécutif. Trouble psychiatrique connu, avec rupture de traitement.
Source officielleDROIT COMMUN
686846e74965b5d9df328152
4 juillet 2025
4 juillet 2025
00706 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GJIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleDROIT COMMUN
686846e74965b5d9df328162
4 juillet 2025
4 juillet 2025
02887 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GF6J TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleDROIT COMMUN
686846e84965b5d9df32817d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
02768 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GE7D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822a72b7e1b6bf1dc549
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Contentieux de la Protection ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ réputée contradictoire DU 01 Juillet 2025 DEMANDEUR(S) : Société SCI [O] (RCS CHARTRES n°348 906 447) dont le siège social est sis 64 rue Noël Ballay
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f7102fc178212f7d0f2
3 avril 2025
3 avril 2025
au dossier que l'intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens le 21 mars 2025 puis Cadillac en raison d’un contact étrange, désorganisation du cours de la pensée avec barrages
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e06204c0caeeb991eac
24 avril 2024
24 avril 2024
RIVAGES DES CAPUCINS [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Aude BARATTE de l’AARPI Steru Baratte, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1029 Madame
Source officielleC6-REFERES
68e581450e2901d10fa5a9ec
7 octobre 2025
7 octobre 2025
M2S immatriculée au RCS de Chambéry sous le n°538 012 790 dont le siège social est sis 533 rue de Bramafan, ZI des Epinettes 73230 BARBY, prise en la personne de son représentant légal, représentée
Source officiellePage 9 sur 18