CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 324 résultats pour « Boriès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6a17342fcdc6046d472512e8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

qualité d’assureur de la société WILLIAMING CONSEIL, la MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES es qualité d’assureur de la société SPEEDWINDOWS, la SAS [Localité 13], la MMA IARD es qualité d’assureur de CHALAIS BOIS

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd44cdc6046d479e5cba

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [C] a été retrouvé par l’équipe médicale circulant à bord d’un véhicule appartenant à la clinique sur la voie de la route départementale 112.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a10ae31cdc6046d479bee08

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 3 août 2021, la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL a également loué à Monsieur [L] [S] et Madame [A] [O] [G], qui se sont engagés solidairement, un box

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20eecdc6046d475c2348

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Construction, en charge du lot “maçonnerie”, dont la réalisation des fondations de l’extension, en charge de l’élévation de la structure bois de cette même extension et en charge de la mise en place de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a604

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre de la construction d’un ensemble immobilier composé de 56 logements collectifs et de 68 emplacements de parkings, situé [Adresse 1] (programme « Le Clos François des Bories

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbfde0ebe408da9fe05

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Bien que régulièrement assignés, Monsieur [L] [Z] et la SCI LES BORDS DE L’ORB n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19bcdc6046d473f5c9a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

leur destinataire ; - que contrairement à ce que soutenaient les demandeurs,elle n’était pas restée inactive face à leurs sollicitations ; - qu’ainsi, s’agissant du débouchage des toilettes : selon bon

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d174cdc6046d47928c0c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

et l’irrégularité du bon dépourvu du bordereau de rétractation ont pour conséquence la prolongation du délai initial de 12 mois, en application des dispositions de l’article L.221.20.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd95a0f635033634be77

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

sont neuves et en très bon état, la toile de verre des murs est repeinte et en très bon état et la fenêtre est repeinte et en bon état.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67f98c700ea89248182b0161

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Dans les autres pièces, ils sont en bon état.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a0b6167cdc6046d471d2a67

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/08543 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3VFZ Minute

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69dd40efcdc6046d471fa071

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SCP MERY - RENDA - KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [S] [R], demeurant 10 rue du Bois

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical initial réalisé le 28 juin 2025, Madame [L] [B] a présenté une fracture-arrachement du bord antéro-supérieur de L1 et une contusion de la hanche droite.

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69dff69ccdc6046d475faa8b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL : Président : Axelle DESGREES DU LOU Greffier : Catherine POSÉ JUGEMENT : Contradictoire, rendu publiquement et en dernier ressort EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Suivant bon

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cd4cdc6046d473db9cb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

en date du 06 décembre 2024, ayant donné lieu à facture en date du 10 décembre 2024, Monsieur [V] [E] et Madame [R] [U] ont contracté avec l'EURL [H] pour la fourniture et l'installation d'un poêle à bois

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

69dd5b47cdc6046d4721978e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

le Copie+grosse+retour dossier : Copie+retour dossier : EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 mars 2022, Monsieur [Y] [U] a souscrit auprès de la SARL MILLAUTO un bon de commande portant sur un véhicule d’occasion

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

6a0adcafcdc6046d470f09ae

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 26/00070 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4OIZ Minute

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cbd4cdc6046d479e3e99

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle se prévaut des conditions générales de prestation de service et du bon d'acceptation du 24 avril 2023 pour soutenir que l’abonnement était renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation dans

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5ebcdc6046d479b4b6a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CONSTANS - Me Paul Victor BONAN EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [C] se plaint d’avoir été victime d’un accident lors d’une sortie en mer le 30 juillet 2023 à [Localité 1] alors qu’elle se trouvait à bord

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52accdc6046d477bb7e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

reprise des poutres au droit de la fonte à remplacer entre le 6ème et le 7ème étage, renforcement de la structure, remplacement de la fonte elle-même entre le 6ème et le 7ème étage, et reprise des pans en bois

Source officielle

Page 9 sur 567

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 076 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI LA BORIES

SIREN 789897436Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BORIES SOLAIRE

SIREN 889912556Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

31/08/2026

Voir →

Radiations

BORIES, Bertrand, Pierre-Marie, BORIES

SIREN 107466864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BORIES CONSTRUCTION & RENOVATION

SIREN 913448833Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BORIES, Bertrand, Pierre-Marie, BORIES

SIREN 107466864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/08/2026

Voir →