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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
687005d4b8daa57c7f66a92f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CLEAN SOLS [Adresse 2] [Localité 4] S.A.S.
Source officielle3ème chambre 1ère section
65b2b581fd6229a4e58a5aa2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il est en outre établi que l'opération de mise en clair annoncée par [S] [J] a été relayée par les FAI auprès de leurs abonnés en ces termes " Profitez de @canalplus en clair sur la TV d'Orange, accessible
Source officielleCh2 Cab4 JAF divorce
69e2a137cdc6046d479ed5c8
13 avril 2026
13 avril 2026
[B], - à compter des sept ans révolus de [X] pour les vacances scolaires d'été : la première moitié des grandes vacances scolaires les années paires (du jour de la fin des classes à la sortie des classes
Source officiellePS ctx technique
678172e86d34da2cbdcda20d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de l'action sociale et des familles, la carte mobilité inclusion (CMI) mention invalidité peut être attribuée à toute personne dont le taux d'incapacité permanente est au moins de 80 % ou qui a été classée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d1c14aad61014a2087065b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il existe alors trois catégories d'invalidité, définies par l'article L.341-4 comme suit : " En vue de la détermination du montant de la pension, les invalides sont classés comme suit : 1°) invalides
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792b065304ff28fe37e6463
13 janvier 2025
13 janvier 2025
. […] La mention " invalidité " est attribuée à toute personne dont le taux d'incapacité permanente est au moins de 80 % ou qui a été classée dans la catégorie mentionnée au 3° de l'article L. 341-4 du
Source officielleCh 10 REFERES
68deeae36af9fd1f8097261a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
KANEDANIAN de la SELARL BRUN KANEDANIAN, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [K] [O] [M] exerçant son activité en tant d’entrepreneur individuel sous le nom de “CLEANER
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e317
4 avril 2025
4 avril 2025
Vins » en classe 33 : - F2 : la marque figurative européenne numéro 17 882 187, déposée le 29 mars 2018, publiée le 4 mai et enregistrée le 14 août 2018 pour désigner notamment les « Vin blanc; [.
Source officielleChambre 1/Section 5
662beb22e266e89ef1181a73
26 avril 2024
26 avril 2024
ENTRE : LA SOCIETE SPIELO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 160 ET : LA SOCIETE PODIUM CLEAN
Source officielle1ère Chambre Cab2
678020629c3ba90f51dc2570
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(classe 38).
Source officielleChambre 7/Section 1
65a03a9eea2f9efae42e228a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par acte de commissaire de justice du 24 mai 2023, la SARL Clean hygiène a fait assigner la SAS JM Fitness Nogent en paiement devant le tribunal judiciaire de Bobigny.
Source officielleAF - Divorces
69694c83cdc6046d47715a5b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au mardi reprises des classes, puis du mercredi soir sortie des classes au jeudi matin entrée des classes, les fins de semaine paires, du vendredi sortie des classes au lundi entrée des classes ;au domicile
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
69dd6760cdc6046d472288b7
7 avril 2026
7 avril 2026
En l’espèce, la SASU TIP TOP CLEAN a été assignée devant la chambre de proximité de [Localité 2] suivant exploit de commissaire de justice, remis à personne habilitée, le 20 août 2025.
Source officielleServ. contentieux social
662fdf9fb89538338ecdc3e1
23 avril 2024
23 avril 2024
- la classe F portant attribution annuelle de 396 points ; - la classe G portant attribution annuelle de 432 points ; - la classe H portant attribution annuelle de 468 points.
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403e4681ed727f2a3ed2b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [M] [C] a souscrit une police d’assurance TUI INDIVIDUEL n°8541 Multirisque Classique Tribu 8541 auprès de la SA MUTUAIDE ASSISTANCE par l’intermédiaire de l’agence de voyage
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f93362de0ebe408daa843b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y est précisé que les montants des cotisations des classes B, C, D, E, F, G et H sont respectivement égaux à 2, 3, 5, 7, 11, 12 et 13 fois le montant de la cotisation de la classe A et que la cotisation
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26796d90d454e62ed9423
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au dimanche 19h00, chaque semaine, les mardis et jeudis, de la sortie des classes jusqu’à 19h00.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
674e381ee08f516899c06419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
jusqu'au mardi matin rentrée des classes et jeudis soir sortie des classes jusqu'au vendredi matin rentrée des classes des semaines paires, - Les enfants seront chez leur mère les semaines paires à l
Source officielleRéférés
67f57142bbf04ef7857bca80
8 avril 2025
8 avril 2025
La société Efficace Clean n’a pas comparu.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1f06866c0645d450aa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au vendredi suivant à la sortie des classes, - chez le père, du vendredi des semaines paires à la sortie des classes au vendredi suivant à la sortie des classes, • les années paires : - chez la mère,
Source officiellePage 9 sur 350
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