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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff953e3bdd07786762b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le devis cuisine porte mention d'un « acompte reçu le 13/12/21» pour un montant de 3.000 euros.

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

680c02dbc64531385b02a7c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est manifeste compte-tenu de l’ancienneté de la salariée (1987 au sein de la même association et 2016 en qualité de cheffe de cuisine) et de son parcours, que les éventuelles difficultés alléguées et

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6696411ff5112d8edd05799c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avec fourniture et pose de la nouvelle cuisine et pose de l’ancienne cuisine dans le studio pour un montant de 18.528 euros TTC suivant devis n° 166 du 14 juillet 2022 - la modification de la porte d’

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0f1cdc6046d479d63f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’acte de vente mentionnait que le vendeur avait effectué les travaux suivants : réfection de la salle de bains en 2016 ; installation d’une cuisine équipée en 2021 ; isolation des combles en laine de

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0fd5af8a921ecd25db

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du restaurant et préconisant des travaux d’étanchéité sur toute la superficie au sol de la cuisine.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a43bbf04ef7857bb157

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle déclare qu’alors qu’elle cuisait des churros, sa sœur lavait des ustensiles de cuisine à côté d’elle et que, ce faisant, elle a projeté de l’eau dans l’huile bouillante.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6686e3a9e74459e0c7ecfa25

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ce qui serait en l'espèce le cas ; alors que, s’agissant du total des puissances installées, le dépassement de 3 kW constaté aurait été causé par le branchement périodique d'une plaque amovible de cuisson

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69743892cdc6046d4781599a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

aurait dû être contractuellement livrée, soit le 15 décembre 2024 - 5000 euros à titre de dommages et intérêts au titre de la perte de jouissance d'une cuisine aménagée depuis le 15 décembre 2024 - 5000

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

67f412e14e0040aa3735bddf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

A droite du couloir de l’immeuble : Trois pièces, cuisine, une salle d’eau comprenant douche, lavabo et WC. A gauche du couloir de l’immeuble : Une cuisine, une pièce principale.

Source officielle
TJ

Référés

697809b0cdc6046d47d089b2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ils font valoir que l'installation de la cuisine a été réalisée par un sous-traitant; qu'elle a été réceptionnée avec réserves le 24 mai 2024; qu'un nouveau sous-traitant est intervenu pour la reprise

Source officielle
TJ

JCP

68813032795daea26ff8070c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, les plaques de cuisson et le four, l’électroménager ont été noté en mauvais était alors que ces équipements étaient en très bon état lors de l’entrée dans les lieux, -que les sols de la chambre sont

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595aa1d2b47a9d8cc0a76

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Aussi, Mme [H] a contribué activement à la survenance des désordres dont elle se plaint par le branchement anarchique et illégal de l’évacuation des eaux usées de la cuisine sur la conduite extérieure

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0bcccdc6046d475a89a9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[D] correspond à un devis DARTY de 16.134,03 pour la pose d’une cuisine équipée, un devis CT Bâtiment de 4.661,08 euros correspondant à la réfection complète des murs et sols de la cuisine et un devis

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LITTLE CUISINE immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 480 089 853 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Delphine d’ALBERT des ESSARTS, membre de la SAS WILHELM & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69d80b48cdc6046d47b06717

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’état des lieux d’entrée relève un état neuf tandis que l’état des lieux de sortie mentionne un mauvais état et une différence de teintes au-dessus des meubles de la cuisine.

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Les propriétaires ont retenu la somme de 658,75 € sur le dépôt de garantie alors que l’appartement avait été rendu dans l’état dans lequel il l’a trouvé à l’exception de la plaque de cuisson qu’il a omis

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6a0e17ebcdc6046d475b6d9a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’expertise judiciaire a permis également d’établir que la cuisine et la salle de bain de l’appartement de M. 

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66425a70879c8a875bd47b9c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

) et des affaissements du sol dans le coin cuisine à l’angle avec le mur d’entrée et du plan de travail de la cuisine, le sol du séjour présentant une pente vers la porte d’entrée.

Source officielle
TJ

JCP

68813035795daea26ff80766

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- S'agissant des portes intérieures, le bailleur sollicite la somme de 156 € au titre du remplacement des portes de la cuisine et du séjour.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d66db75782d5f06008a8e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Aux termes de l’acte authentique de vente, Mme [S] déclarait avoir effectué en 2019 des travaux consistant en la construction d’une véranda/arrière-cuisine, ayant fait l’objet d’un permis de construire

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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