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2 535 résultats pour « Hittinger-Roux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d51329eb3db7c25572

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

Source officielle

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TJ

8ème chambre 3ème section

662bf146e266e89ef1189e04

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROBIN, Me JEANNOT, Me ROUX, Me MONTAGNE, Me BOIZARD et Me MAYET ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/08008

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

pour l’exécution de : - la copie exécutoire d’un acte notarié établi en date du 10 Juillet 2018 par Me [H] [M], Notaire associé de la Société Civile Professionnelle “Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascale ROUX

Source officielle
TJ

JEX

69d98e59cdc6046d47d351e1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

. *** Le 11 février 2025, Monsieur [H] [V], agissant en vertu de la décision susvisée, a signifié à la SCI Routex Immobilier le nantissement provisoire des parts sociales détenues par Monsieur [I] [D

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd44

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

barreau de PARIS, vestiaire : P0126 DEFENDERESSES Société PFDL, SAS immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 911 294 841, dont le siège social est sis 137 Avenue Anatole France - 94600 CHOISY-LE-ROI

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66391ff6d94801f110a57c6c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

CABINET ROUX GESTION AVOCATs DEFENDERESSES défaillant défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Mathieu DELSOL, Juge Assisté de Marie MICHO, Greffier, Vu les articles 799 et

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda58b01eea4cf01a657c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Me Olivier COMTE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] représenté par Me Laurène ROUX

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

668838a7342d338c20d30d9b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0f09cdc6046d475ac0e9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il ajoute que le scooter fait l’objet d’un arrêt prolongé nécessitant des frais de remise en route de l’ordre de 347,61 euros.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65c3d9c0c432ce7d11a6fc78

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SCCV GARCHES DOCTEUR ROUX AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assisté d’Audrey BABA, Greffière, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

6965484bcdc6046d470fbaaf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du peuple français, par ordonnance mise à disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort, DEMANDEUR Monsieur le Docteur [T] [N], domicilié: [Adresse 4] représenté par Me Sophie GIROD-ROUX

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TJ

3ème Ch.section D

66980e07b60c111a421c4f17

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [K] [Y] [F] [W] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 9] ([Localité 12]) demeurant [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Manon LE ROUX

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TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0b6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal S.C.I. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Maître Marc-michel LE ROUX

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TJ

9ème chambre 2ème section

659eeefd6976f1c644e78461

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LCL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Julian COAT de l’AARPI COAT HAUT DE SIGY DE ROUX - #A0297 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de

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TJ

Contrôle HSC/IC

69d6c9a3cdc6046d4791dcfd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [C] [B] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER

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TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25575

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

668838af342d338c20d30e35

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

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TJ

3ème Chbre Cab B1

668838b0342d338c20d30eb6

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

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TJ

3ème Chbre Cab B1

668838b2342d338c20d30ee4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX

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TJ

9ème Chambre JEX

668595a81d2b47a9d8cc0a4f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/00084 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4JME MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le à Me BOUSQUET-BELLET Copie certifiée conforme délivrée le à Me LE ROUX

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