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174 résultats pour « PASCUAL ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

6633da48c0d3e3fe99d17a47

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Localité 3] Non représentée Expéditions exécutoires délivrées le : 1 CCC JAF tutelles TJ PARIS Décision du 23 Avril 2024 19ème chambre civile RG 21/07387 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Pascal

Source officielle
TJ

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2ème Chambre civile

679a9186e9a46d1f5a766239

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BET STRUCTURES RIVIERA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 27] [Adresse 30] [Localité 5] représentée par Me Benjamin DERSY, avocat au

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MEDITERRANEE ; Axa France Iard (la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) - SGPC ( ) - SMABTP (Me Fabien BOUSQUET) - SAS PILOTIMMO IMMALIANCE ; SAS LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES (Me Pascal

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TJ

Loyers Commerciaux

6a0cd293cdc6046d473ca4e2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Q] [V], domicilié ès qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de

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TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9dbc432ce7d11a6ff7a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

COMPAGNIE, Premier Vice-Présidente Lucie FONTANELLA, Vice-présidente Baudoin PETIT, Juge assistés de Henriette DURO, Greffier DÉBATS A l’audience du 25 Mai 2023 tenue en audience publique devant Pascale

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me François LAFFORGE, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

66201262f05edb385fb2a416

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Localité 14] représentée par Me Valérie PLANEIX, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : À l'audience publique du 07 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

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TJ

Contentieux Général

67ed95fcda9e15c513200192

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de LILLE, avocat plaidant DEFENDEURS La SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant Me [W] [I] [E] prise ès

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TJ

Première Chambre

68e88bc23ea43407b9fbd0c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au RCS de [Localité 33] sous le N°[N° SIREN/SIRET 13], dont le siège est situé [Adresse 32] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pascale

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TJ

Affaires Contentieuses

6a10ab03cdc6046d479bb38a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

postulant et Me Diane DUPEYRON, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AVEYRON dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie Pascale

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TJ

Pôle Civil section 3

68f944e1de0ebe408dabb229

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Date naissance 5] 1981 à [Localité 29], demeurant [Adresse 12] représentés par Maître Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Maître Pascal

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TJ

PPP Contentieux général

661ebd5ba0f635033634bd70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

, la Société NEXITY LAMY, prise en son établissement de [Localité 10] dénommé NEXITY [Localité 10] RAVEZIES, sis [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par la SELARL HONTAS & MOREAU, Me Pascal-Henri

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TJ

JEX

65c28bf1a2af13da68689b6d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE en vertu d’un bordereau de cession de créances en date du 29 novembre 2019 soumis aux dispositions du Code monétaire et financier Représenté par Me Pascale REGRETTIER

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TJ

Chambre des Référés

696563d5cdc6046d471193e9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SA MMA IARD (ès-qualité d’assureur de la SAS CLIMAT ET CONFORT MOREAU, SAS CPI OUEST et SAS INOVISO), immatriculée au RCS de [Localité 27] 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 7] Rep/assistant

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TJ

PPP Contentieux général

65b9484d5a029d9e20d9bfa7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

10] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Rémy SAGARD, Avocat au barreau de PERPIGNAN substitué par Me Antoine MARS, Avocat au barreau de BORDEAUX Société CYTIA IMMOBILIER ATLANTIS, ès-qualité

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