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11]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 16] concluante Monsieur [B] [R] de nationalité Française, demeurant [Adresse 14] (HUAHINE) concluant COMPOSITION - JUGE DES REFERES : Ghislain POISSONNIER

Source officielle

Référés expertises

6865763272b7e1b6bf1d5da0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

ITA DIAGNOSTICS [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle

Référés

6974519bcdc6046d4782bfb5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

Adresse 2] Madame [V] [I] née le 02 Mars 1989 à [Localité 15], demeurant [Adresse 7] Madame [K] [J] [I] née le 30 Mars 1997 à [Localité 15], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Florence BOYE-PONSAN

Source officielle

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d90

T. Judiciaire

23 juillet 2024

Source officielle

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52da0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle

4 ème Chambre civile

6696d0af9a603a69291602d2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

AIM2 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Madame [G] [

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4 ème Chambre civile

6696d0b69a603a6929160425

T. Judiciaire

11 juillet 2024

CABINET MARCEL HUMBERT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE

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JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc576

T. Judiciaire

1 juillet 2025

qualité audit siège représentée par la SCP THEMES, demeurant 03 rue Bayard - BP 5009 - 59009 LILLE CEDEX, avocats au barreau de LILLE, plaidant substituée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc57a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

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Référés

BPCE ASSURANCES IARDc/S.A

67f57bd3bbf04ef7857bee86

T. Judiciaire

8 avril 2025

Les infiltrations semblant provenir de locaux voisins appartenant à la SCI COURBEVOIE 1989, donnés à bail à la société JACQUELIN pour l’exploitation d’une activité de poissonnerie, le bailleur a, par acte

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Service des référés

66fd8f0c38de0398b51799db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

GROUPAMA CAMPUS [Adresse 34] [Localité 25] représentée par Maître Erwan POISSON du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0022 Société AUBELEC [Adresse 4], [Adresse 54] [Localité 8]

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Référés

66fef95d172da17169ec2568

T. Judiciaire

3 octobre 2024

disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 8] (49) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Mikaël POINSON

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CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

avait à l’époque provoqué des signes irritatifs oculaires et ORL, des céphalées, des nausées-vomissements, une sensation vertigineuse et une asthénie, événement qui avait été transmis au centre anti poison

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Référés expertises

66335b30c0d3e3fe99cadce8

T. Judiciaire

9 avril 2024

AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Compagnie d’assurance MACSF [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SCP COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, Me Alban POISSONNIER

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5ème CHAMBRE CIVILE

6786b422df5b5c7d10ca4829

T. Judiciaire

14 janvier 2025

ET DE LA PROCEDURE Par acte du 25 octobre 2022, reçu par [D] [T], notaire, la SCI LE MARQUISAT a conclu au bénéfice de monsieur [O] [K] une vente portant sur un bien immobilier situé 87 rue Alfred Pousson

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JCP - CIVIL2

68e7a504033cf481c39a36e3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

Cousteau - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

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JCP - CIVIL2

68e7a50e033cf481c39a3a1b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

République - 69002 LYON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

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0P2 P.proximité-ATF2

689a358efd8239f1252f7308

T. Judiciaire

8 janvier 2024

N° RG 23/04317 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3TXY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [H] [V] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1945 à , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédéric PONSOT, avocat au

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REFERES

67f966ee0ea89248182a815e

T. Judiciaire

7 avril 2025

née le 24 Août 1968 à MONTEREAU FAULT, tous deux demeurant 19 rue des Arpents - 28700 AUNEAU BLEURY SAINT SYMPHORIEN et représentés par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

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