[L] [N]oux à payer et porter au syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 8] » représenté par son syndic en exercice la SARL Cegadim, la somme de 2.000,00 € sur le fondement de l’article

Ils sollicitent que l’enfant se prénomme [N], [Z], [L], et qu’elle porte le nom de famille [J].

[I] [O] s'est porté caution solidaire de ce contrat. La SCI Celale vient désormais aux droits de Mme [L] selon statuts déposés le 8 mars 2024.

lieux qu’il se trouve avec l’assistance d’un serrurier et de la force publique s’il y a lieu ; - donner acte à la société de ce que si le véhicule est récupéré et vendu le prix de vente du véhicule sera porté

lieux qu’il se trouve avec l’assistance d’un serrurier et de la force publique s’il y a lieu ; - donner acte à la société de ce que si le véhicule est récupéré et vendu le prix de vente du véhicule sera porté

POSTALE DEMANDERESSE Société DIAC CENTRE DE RECOUVREMENT - TSA 83361 33612 CESTAS CEDEX dispensée de comparution (article R.713-4 du code de la consommation) DÉFENDERESSE Madame [K] [C] 5 PLACE DE LA PORTE

CONFIANCE a cédé à la SAS CAP le bail commercial portant sur un local situé au 39 rue des Bons Enfants à Saint-Pierre conclu le 8 mars 2007 auprès de la SCI MORENA qui exploite une activité de prêt-à-porter

et le projet d’acte de notoriété ont été portées à la connaissance des parties au printemps 2017.

La société EUROPE MAILLE expose que : - elle est spécialisée dans l’achat et la vente de tissus et de prêt à porter et qu’à ce titre, elle a vendu à la société JTM différents lots de tissus pour lesquels

S.E.P.C.F.D, la SARL VEB et l’association TOUS POUR UN SOURIRE à payer et porter à M.

Il ajoute que la mesure de protection dont il bénéficie a été portée en marge de l'acte de naissance de l'intéressé, de sorte qu'elle est parfaitement opposable aux tiers.

Or, [Localité 1] HABITAT - OPH s'est, alors, aperçu que le local technique situé au 3ème sous-sol du parking, sis [Adresse 3] à [Localité 2], fermé par une porte, était occupé par deux personnes.

Par arrêté préfectoral du 07 janvier 2025, le projet de réalisation de l’échangeur autoroutier de PORTE DE DROMARDECHE sur l’autoroute A7 sur les communes de SAINT-RAMBERT-D’ALBON, ALBON et SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

Le diagnostic social et financier a été réceptionné par le tribunal le 8 janvier 2026 ; il porte la mention « porte close ».

Ils ont également confié à la société INCA CONSTRUCTION des travaux de rénovation sur les murs porteurs suivant devis n° DV 2262022045 du 7 mars 2022 pour un montant de 8 085 euros.

La SAS ACTION LOGEMENT SERVICES s'est portée caution de la SCI TDSD Investissement pour le paiement des loyers et des charges par un contrat de cautionnement " VISALE " n°A10290632040 signé le 30 juillet

Il comprend également un engagement par lequel Mme [B] [G] s’est portée caution de la Sarl [G] à hauteur de 9 000 euros couvrant le paiement du principal, des intérêts et le cas échéant des indemnités

Concernant Mme [L], elle expose que la prescription médicale n’est ni signée ni porteuse du cachet et du numéro d’identification du professionnel.

façade de l'immeuble, - les câbles branchés de manière sauvage sur les parties communes, - la pompe à eau, - les vélos - motos et trottinettes encombrants les parties communes, - la remise en état de la porte

[J] [V] afin d’obtenir l’organisation d’une expertise judiciaire confiée à un spécialiste en orthopédie et la condamnation de la SA GMF Assurances à lui payer et porter la somme de 10.000,00 € à titre