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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

68e88b2a3ea43407b9fb9c7b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Marche pointes/talons difficile. Accroupissement : non. Station monopodale stable : non. Douleur lombaire à l’élévation des deux membres inférieurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b323ea43407b9fb9f86

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

désigné par le tribunal aux fins de consultation, a conclu qu’il n’y a pas de retentissement majeurs, compte tenu du contexte global et d’une pathologie médicale surajoutée (au niveau de la colonne, des talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69656a85cdc6046d4712171d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet droit, des mouvements répétés ou prolongés de préhension de la main droite, des appuis carpiens droits et des pressions prolongées ou répétées sur le talon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600a5acdc6046d47ab1cd6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La station unipodale est réalisée à droite comme à gauche de même que les épreuves talon-pointe.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Épreuve talon pointe réalisée et tenue de chaque côté. Cicatrice verticale de 10 cm en regard du rachis lombaire bas propre et non inflammatoire. Schöber 15 + 3. Distance mains-sol ininterprétable.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14503bfa4c7b1df1a844d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Un certificat médical du docteur [F] [R] du centre hospitalier d'[Localité 7] du 19 février 2024 indique que l'intéressée souffre d'un traumatisme du talon gauche avec une incapacité totale de travail

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5281329eb3db7c202e4

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

MINUTE : 24/00253 Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 3] représenté par la SARL le Cabinet d’Administration des biens (CPAB) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Laurent MEILLET, AARPI Talon-Meillet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb29e266e89ef118266c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Lors de l’examen clinique, le docteur [F] indique que “La marche s’effectue sans aide technique ni humaine, la mise sur la pointe et les talons sont possibles et symétriques, la station monopodale est

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Examen clinique du 03/03/23 = cheville droite, canne parfois, peut marcher 10minutes, absence de déviation spontanée du pied, boiterie à la marche, marche sur talon et pointe possible mais algique, accroupissement

Source officielle
TJ

CIVI

67117b01987bf19d031114d5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

crânien avec une contusion cérébrale droite,une fracture de l'extrémité supérieure du fémur droit, une fracture bifocale du tibia gauche,une fracture du 5ème métatarsien droit,de plaies du pied et du talon

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3b342d338c20d50458

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 4] Représenté par son syndic en exercice le cabinet TABONI [Adresse 6] [Localité 8] Rep/assistant : Me Marcel BENHAMOU, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS Après avoir entendu les parties

Source officielle
TJ

4ème chambre

6684548f8bcff606d9c92201

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Dans le tacle avec violence, on entend un joueur qui avec un ou les deux pieds en avant, talon décollé ou non du sol, se lance contre un joueur en possession du ballon et qu'il touche ou non le ballon,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820d6d34da2cbdcdc993

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le médecin conseil relève une marche sur pointes difficile avec boiterie à droite, une marche sur les talons sans difficultés, une flexion à 110 ° et une extension complète à 0°.

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6677a2273490db109165

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Suivant note en délibéré du 19 mai 2025, Mme [Z] [O] a produit les relevés bancaires et talons de chèques correspondant au versement de l'acompte.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731fa2273490db10bbae

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond DEMANDERESSE: SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, la S.A.S CABINET TABONI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc22a9d5adc260622e06

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’ASMODEE, sis [Adresse 8] Représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET TABONI [Adresse 10] [Localité 2] Rep/assistant : Me Philippe TEBOUL, avocat au barreau de NICE Madame [Z] [L] [Adresse 6

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

686579cd72b7e1b6bf1d7f15

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des procédures judiciaires totalement indépendantes de l’accident du travail dont elle avait été victime le 09 novembre 2021 et lui ayant occasionné des lésions au niveau de la cheville gauche et du talon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Marche sur pointes et talons réalisée et tenue. – Pas de douleur à la palpation des épineuses lombaires. Absence de contracture musculaire paravertébrale. Schober 15 + 2,5 cm.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28613a2af13da6867e7b5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

particulièrement manuelle imposant de façon habituelle, si ce n’est constante, des mouvements répétés d’extension du poignet et de préhension de la main avec appui carpien et pression prolongée et répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd80cdc6046d473afcb0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Etablissement 1], sis [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET TABONI [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Marcel BENHAMOU, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre

Source officielle

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