CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

187 résultats pour « animaux de boucherie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPRX

69d54d4acdc6046d476fdee8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

souligne qu’il résulte de l’attestation sur l’honneur de l’artisan couvreur Monsieur [U] [E] que le chéneau et la gouttière étaient encombrés par des morceaux de chiffon dans les chéneaux et dans les bouches

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfdbb01eea4cf01a415f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Une nouvelle fuite a été signalée au syndic le 7 octobre 2020 qui a une nouvelle fois mandatée la société LAUMONIER laquelle a découvert que l'origine de la fuite provenait d'une évacuation bouchée dans

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd50ace85d0474bddb44e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Au début du mois de mars 2022, Mme [V] [A] expose avoir souffert d’une douleur intense dans toute l’arcade inférieure de sa bouche.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173443cdc6046d4725144b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’expert a relevé que “le coffret 3 rangées comporte plusieurs anomalies : section de fils inadaptées, alimentation incorrecte au niveau différentiel, absence de repérage, barrette de coupure non visible

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6792931a304ff28fe37e255c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[V], sapiteur intervenu à la demande de l’expert judiciaire, que les parties communes des 1er, 2e, 3e et 4e étage présentent une surchauffe anormale, tant en période hivernale de chauffe qu’en dehors de

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1570cdc6046d475b3d42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Président : Madame Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra ACACIA Copies aux parties délivrées le : Dans l'affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [F] [K] né le 22 Mai 1977 à ANNEMASSE

Source officielle
TJ

Référés JCP

69d69f07cdc6046d478eb40c

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

Cette situation ne permet pas de garantir une circulation de l’air pour éviter l’humidité, - des traces de moisissures sont présentes sur les portes du placard situé dans le couloir, - les bouches d’extraction

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd21c3411ff3451e3bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

défauts ne permettent pas “l’utilisation de la pelleteuse conformément aux tâches qu’elle devrait pouvoir accomplir”; - le vice était caché lors de la vente : en effet, l’expertise mentionne que les anomalies

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335afac0d3e3fe99cadae8

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Elle indique avoir retrouvé une vis dans sa bouche le 10 janvier 2024.

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95202de0ebe408dac9e3a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[P] était anormalement humide.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e18fbcdc6046d475b84ba

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La Cour de Justice a ainsi ajouté que, “si la sanction de la déchéance du droit aux intérêts se trouvait affaiblie, voire purement et simplement annihilée, en raison du fait que l’application des intérêts

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ade5ccdc6046d470cf57f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La ventilation installée était bouché par la broche de la machine quand la machine fonctionnait.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La CPAM DES BOUCHES DU RHONE n’a pas comparu. Par acte d’huissier de justice du 11 mars 2020, Madame [A] a attrait à la procédure du CPAM DU VAR.

Source officielle
TJ

Contentieux 1ère

681294b8d554c55098ec9fc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L'acte de vente comprend une clause habituelle d'exonération de la garantie des vices cachés, tandis que le diagnostic électrique faisait apparaître de plusieurs anomalies relatives à des défauts de prise

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a16096ccdc6046d47080c16

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

par un copropriétaire ayant aidé le locataire du logement A24 qu’« il a constaté lors de ces évènements que les évacuations des eaux de pluie de la loggia de votre appartement soit le A24 ont été bouchées

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839d3342d338c20d311c3

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle conteste l’affirmation adverse selon laquelle les différents chèques détournés n’apparaissaient pas anormaux et ne mettaient pas en péril l’équilibre financier du compte sur lequel ils étaient tirés

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b363ea43407b9fba0f5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En effet, il ne suffit pas à annihiler les non-conformités et infractions aux règles de l’art affectant la qualité attendue des travaux de la société EMC telles qu’objectivées par l’expert, ce qui suffit

Source officielle
TJ

JCP

678563d0aaacbea0fe68014d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

araignées et d’autres jaunies par la poussière et la nicotine ;la présence dans le hall d’entrée et la pièce principale de plusieurs collants attrape- mouche couverts de mouches mortes agglutinées ;une bouche

Source officielle
TJ

Première Chambre

688929f9164153e3cd1dab8a

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

des eaux usées provenant de la fosse septique en mauvais état, mais qu’aucun des grands nombres de laboratoires d’analyse chimique, biologique et d’ADN consultés par lui n’ont pu certifier l’origine, animale

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690cbc451f8a20b910f8a1d4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

céruse et vitrification ; SOL : lessivage, application d’un primaire, fourniture et pose d’un réagréage fibré, application d’un deuxième primaire, fourniture et pose d’un béton ciré et application d’un bouche

Source officielle

Page 9 sur 10

← PrécédentSuivant →