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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre JEX
68682f774965b5d9df320076
3 juillet 2025
Il est par ailleurs précisé que l'acte indique l'heure à laquelle il a été signifié.
Référé président
68f1480188dcb0e97e90bbd9
9 octobre 2025
SOON ARCHITECTES (RCS PARIS N° 802293613), dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE
2ème chambre - divorces
688d2506afe88dc815de36d2
au mardi rentrée des classes ; - pendant les petites vacances scolaires : la semaine impaire de chaque période de vacances, étant précisé que le parent qui n’héberge pas l’enfant la semaine de noël l
3ème chambre 1ère section
6866cb42d33109fd079acaeb
La société Marie claire album, filiale de la société Groupe Marie claire, édite le magazine illustré “Marie-Claire Maison”, un périodique bimensuel spécialisé dans la décoration d’intérieur et le bricolage
Quatrième Chambre
67f416624e0040aa3735cb37
1 avril 2025
La SOGECAP ne s’y oppose pas véritablement, sauf à préciser que la mesure doit s’exécuter aux frais avancés du demandeur.
JEX cab 2
66964181f5112d8edd0588f8
4 juillet 2024
[Localité 5] HABITAT-OPH RCS PARIS 344 810 825 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0498 DÉFENDERESSE S.A.S.
CHAMBRE REFERES
69e27d28cdc6046d479c26bf
1 avril 2026
Par contre, s’agissant de l’olivier, du carport et des volets, au regard de la mission contenue au dispositif final de ses écritures, il n’est pas clair que la demanderesse souhaite que ces chefs de mission
JEX cab 1
68924c9b4f3b740d627a30db
6 janvier 2025
’interpréter si celui-ci est clair.
662a9fbbc8a1343b8cd62394
25 avril 2024
Elle précise que la société So-Smoke lui a fourni la composition du produit à embouteiller et les maquettes des étiquettes de fioles à conditionner.
3ème Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff34602617
10 octobre 2024
des conclusions et, en tout état de cause, pas dans son dispositif, mais dans ses motifs.
JAF section 3 cab 1
69d7f407cdc6046d47aeb111
9 avril 2026
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant après débats en chambre du conseil par jugement contradictoire prononcé publiquement en premier ressort : Vu
JAF Cab 5
68153ac081a9051a41bd5493
Madame Pascale MARFAING, première vice-présidente Greffier : Madame Françoise TISSIER DÉBATS Audience plaidoirie en Chambre du Conseil en date du 04 Février 2025 JUGEMENT Contradictoire, en premier
JAF Cab 8
68e88b413ea43407b9fba4b4
2 octobre 2025
Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame [D] [I] Greffier : Madame Corinne [G] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 16 Juin 2025 JUGEMENT Contradictoire, en premier
JAF CAB 11
6a0b8faecdc6046d472091a2
18 mai 2026
William DELAMARRE, Vice-Président, Juge aux affaires familiales Greffier : Madame Carole CLAVERIE DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 21 Janvier 2026 JUGEMENT Contradictoire, en premier ressort
AFFAIRES FAMILIALES
69dd483bcdc6046d47202234
3 avril 2026
JUGEMENT RENDU LE 03 AVRIL 2026 ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [W] [E] [N] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Claire
Chambre J.A.F. Cab 9
67a3ce197fb573af316086e5
13 janvier 2025
CAB 9 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 13 Janvier 2025 par Madame Claire GENISSIEUX, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Cara NOREZ, Greffier
4ème chambre 2ème section
6866cb56d33109fd079ace1e
Elles ne donneront donc pas forcément lieu à mention au dispositif du présent jugement.
Chamb. référés(sup 10000)
6a10ab6dcdc6046d479bbb1e
22 mai 2026
CAP SAINT CLAIR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey LISANTI, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET S.A.S
Chambre 2/section 1
65bc61bc4fb290a346073fe9
26 janvier 2024
à _______________________________ COPIE EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 26 Janvier 2024 Contradictoire en premier
686428450bb2f8a66ca6049b
1 juillet 2025
Elles ne donneront donc pas lieu à mention au dispositif du présent jugement.
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