Par ordonnance du 23 juin 2023, le Docteur [Q] [H] a été désigné en qualité d’expert afin d’examiner la victime et d’évaluer ses préjudices corporels.

D’examiner, au contradicteur des parties régulièrement appelées, Mademoiselle [Z] [F], • . De décrire son état physique et psychique suite à l’accident dont il a été victime, • .

En date du 26 novembre 2018, Madame [E] était examinée par les docteurs [B] et [M] et concluaient encore une fois à l’absence de consolidation.

Le patient est examiné par le médecin conseil en date du 22/02/2024 : – Il ne suit alors plus aucun traitement. – Il se plaint d'une gêne fonctionnelle de l'épaule droite. – Examen clinique : abaissement

- sur le défaut de qualité à agir : déclarer irrecevables Madame [F] [B], Madame [S] [G], Monsieur [L] [G], Monsieur [T] [G], Madame [R] [O] et Monsieur [J] [G], - sur la prescription : * renvoyer l’examen

L’expert relève qu’à l’entrée de Mme [J] à la Clinique de [7] le 2 juin 2021, elle a été examinée par le Dr [Z] qui a prescrit un bilan biologique d'entrée et effectué un examen clinique qui ne comprend

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution statuant publiquement de façon réputé contradictoire et en premier ressort, Vu le Code des Procédures Civiles d’Exécution ; Vu le commandement aux fins de saisie

à l'exécution par le premier président de la cour d'appel.

Suivant ces procès-verbaux, les matériels et licences ont été installés à l'exception d'une seule licence.

évaluation des séquelles établi par le médecin conseil de la Caisse ne permet pas à la Caisse de rapporter la preuve du bien-fondé du taux d’IPP de 12 % en l’absence de retranscription complète de l’examen

Monsieur [G] [I] a fait une déclaration de sinistre auprès de [Z] qui a mandaté un expert médical le Docteur [J] aux fins d'examiner Monsieur [G] [I].

le Conseil constitutionnel se serait déjà prononcé sur la conformité d'une des dispositions litigieuses, une nouvelle question demeure recevable si le Conseil n'a pas, dans sa précédente décision, examiné

[S] [R] en supprimant la demande d'examiner les dégradations subies par les tiers (ASL Les Cottages) sur le portail et la voirie et dire si elles résultent des méthodes d'exécution ou des carences du constructeur

La société ALLIANZ IARD a demandé que celle-ci soit circonscrite à l’examen des désordres objet des quatre dernières déclarations de sinistre qui lui ont été adressées par la société [Adresse 31].

En application de l’article 1353 du code civil, celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver.

pensait que c’était aux fins d’exposer sa situation et non pas d’être interpellé ; Attendu que le moyen sera rejeté ; qu’en effet, la préfecture a bien convoqué l’intéressé le 13 décembre 2023 et a examiné

de Monsieur [M] [X] ; o Contrôler leur ventilation poste par poste, leur rattachement effectif à des budgets votés, leur conformité aux décisions d’assemblée générale et leur caractère exigible ; o Examiner

examinés au moment de la prise de décision.

Elle ajoute que l’examen IRM réalisé dans ce cadre le 24 mai 2023 a révélé différentes lésions dans les deux pieds antérieurs, anomalies « en faveur d’une lésion osseuse évolutive » et a conclu que « le

clinique du 18 octobre 2022 le médecin conseil a relevé une discordance entre l’examen clinique et les doléances de l’assuré et a conclu qu’il avait bien perdu plus de 2/3 de sa capacité de travail ou