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562 résultats pour « médecin, chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Les renseignements médicaux figurant au dossier attestent que le 4 avril 2016, le Docteur [T], chirurgien orthopédiste exerçant à la clinique [13], a procédé sur Madame [L] à la mise en place au niveau

Source officielle
TJ

Pôle social

698538b9cdc6046d471e3fb4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A la date du 22 juillet 2021 ,le chirurgien traitant précise que la fracture est bien consolidée et que les suites sont donc simples.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a86cf40727a00444bae

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle se réfère aux observations de son médecin consultant, et sollicite la fixation d’un taux de 5 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d136264fe014c4201450

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

De nouvelles lésions constatées médicalement le 25 août 2021, n’étaient pas considérées comme une rechute par le médecin conseil près la caisse, imputables à l’accident du travail du 24 septembre 1996.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8c3bcdc6046d47ea3aae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elle ajoute que le requérant bénéficie d’une RQTH et d’une orientation professionnelle sans limitation de durée qui lui permettent d’être accompagné dans sa démarche d’insertion, le médecin n’excluant

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c9032230ff

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il ajoute que le chirurgien avait procédé à la même cure de hernie inguinale côté gauche en 2000.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b9475a5a029d9e20d848cb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Au soutien de sa demande subsidiaire, il se fonde sur les avis de son chirurgien orthopédique et de la médecine du travail et fait valoir que son médecin traitant a lui-même rattaché les douleurs du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e9612b3ea43407b9114a2c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

au barreau de PARIS, vestiaire : K0154 DEFENDEURS CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE prise en la personne de son Directeur [Localité 5] non représentée Monsieur [H] [Z] chirurgien

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Cependant, l'échographie trace une " tendinopathie d'insertion " et le médecin conseil une " épicondylite " qu'un chirurgien opère, ça ne correspond pas à des lésions post-traumatiques.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876988ce74401da7f356b7a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle indique sur ce point avoir dû payer 150 euros de transport pour se rendre chez son chirurgien.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Emilie SALVADO, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

69de92bdcdc6046d473d0816

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

C'est ainsi que le docteur [Q] [I], chirurgien de la hanche et du genou, indique le 3 décembre 2024 : « (…) M.

Source officielle
TJ

Référés

68e7a531033cf481c39a4561

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Se plaignant de douleurs dentaires et ne trouvant pas de réponse satisfaisante auprès du Dr [E], Mme [Z] a consulté son médecin traitant, puis un autre chirurgien-dentiste, le Dr [G] [W], qui l’a orientée

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f811eacf40727a0043d5f9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il s’est présenté au service des urgences du centre hospitalier privé de l’Europe où il a été pris en charge par le docteur [Y] [I], médecin urgentiste, qui a suturé la plaie et prescrit des soins locaux

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

A compter de juin 2016, Monsieur [X] a été suivi par le docteur [P], chirurgien vasculaire à l’hôpital [13] à [Localité 12].

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335beac0d3e3fe99cae713

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Monsieur [Y] a été pris en charge par le Docteur [H] [X], Chirurgien orthopédique et traumatologique entre 2009 et 2021 suite au remplacement de prothèse.

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165edd4c7e89d7fe2f368

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

D’autre part, le médecin a pris en compte l’asymétrie mammaire initiale de Mme [R] [D] en y apportant une réponse par un choix d’implant plus léger à droite.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f958de0ea89248182a36d9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Consultation aux urgences et sortie avec ordonnance consultation chirurgien orthopédique et attelle d’immobilisation de poignet” et prévoit des soins jusqu’au 1er mai.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

des activités professionnelles : « chirurgien-dentiste âgée de 34 ans, elle venait de déménager en région lilloise et de signer un CDI salarié.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le médecin conseil de la caisse a déclaré l’état de santé de M. [X] consolidé avec séquelles indemnisables au 30 avril 2023.

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d2c21c0e53e7906e31

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie [Localité 6]-[Localité 5] a confirmé l'avis du médecin conseil.

Source officielle

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