GEORGES DAUMAS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 88 EXPOSE DU LITIGE Au cours du mois de juin 2018 Monsieur [L] [E] a acquis un véhicule de marque MERCEDES modèle

La société LE 70 ne conteste pas la qualité d’auteur de la société HERMES SELLIER sur les modèles KELLY, BOLIDE, PICOTIN et BIRKIN et RODEO, ni l’originalité de ces oeuvres.

A défaut et après mise en demeure restée infructueuse pendant quinze jours, l'organisme d'habitations à loyer modéré liquide provisoirement le supplément de loyer.

EXPOSE DU LITIGE Suivant facture en date du 21 mars 2024, madame [H] [Y] a acquis un véhicule d’occasion de marque NISSAN modèle MICRA immatriculé [Immatriculation 8] auprès de la S.A.R.L.

Toutefois, il est souligné qu’un ralentissement psychomoteur modéré avec humeur basse est observé et que si le patient est en capacité d’expliquer la cause de sa symptomatologie dépressive, celui-ci n’

Il en résulte que la liquidation de l'astreinte consiste à procéder à un calcul mathématique en multipliant son taux par le nombre d'infractions constatées ou de jours sans exécution, et à modérer ensuite

[C] [G] est autonome, le certificat médical précisant qu’il présente uniquement une difficulté modérée pour faire sa toilette et s’habiller/se déshabiller.

EXPOSE DU LITIGE Le 13 novembre 2021, Monsieur [C] [T] a fait l’acquisition auprès de Monsieur [V] [B] d’un véhicule d’occasion de marque AUDI modèle TTS immatriculé DQ-704-YM au prix de 33000 €.

la sécurité sociale, qu’elle a pris en compte ses douleurs rachidiennes, sa dyspnée d’effort, ses malaises vagaux réguliers, son trouble de la circulation du sang au niveau des mains, sa difficulté modérée

[D] [G] un véhicule d’occasion de marque LAND ROVER modèle FREELANDER, mis en circulation depuis le 28 novembre 2001 et immatriculé [Immatriculation 7], moyennant le paiement du prix de 6.000,00 €.

DEMANDERESSE La société CDC HABITAT SOCIAL, Société Anonyme d’Habitation à Loyer Modéré [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Isabelle PRUD’HOMME, avocat au barreau de PARIS - #D0510 (avocat

[Y], conducteur de travaux, expliquant les modes opératoires. Il précise que M.

KLEPIERRE GRAND LITTORAL, société par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sophie GUILLOT-TANTAY, avocat au barreau de PARIS - #B0231 DEFENDERESSE La société LE COIN MODE

assigné Monsieur [K] [R], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne [K] [H] devant le tribunal judiciaire d’Orléans aux fins de prononcé de la résolution de la vente du véhicule de marque Peugeot modèle

[H] [V] a acquis un véhicule n° VF37J9HZC9J226418 de marque Peugeot et de modèle Partner, auprès de la SAS Millésime Auto 62, pour lequel un certificat d'immatriculation provisoire lui a été remis et expirant

Madame [F] [A] expose qu’elle avait récemment fait l’achat, sur le site Amazon, d’un ventilateur de sol, modèle Sirocco 18 de marque TAURUS qu’elle avait placé ce produit sur le sol de sa chambre et que

EXPOSE DU LITIGE Suivant copie de certificat de cession d’un véhicule d’occasion du 10 juillet 2025, Mme [B] [R], demanderesse au présent procès, a acquis un véhicule d’occasion de marque Renault, modèle

EXPOSE DU LITIGE Selon bon de commande du 2 septembre 2024, Mme [Z] a acquis un véhicule de marque Citroen, modèle Picasso, n° de série VF73D5GZTFJ751380 auprès de la société Losecar au prix de 5.900