et qu’aucun élément ne démontre sa mauvaise foi.

Il souligne que ce véhicule de prêt était un véhicule Peugeot 207 avec un kilométrage de 90 000 kilomètres et loin de correspondre à la gamme du véhicule qu’il avait acquis et qui avait un kilométrage

ce véhicule qui avait été cédé.

faible vitesse (ou même à l'arrêt) des véhicules entrant ou sortant du stationnement.

Il expose que le véhicule de M.

La clôture est intervenue le 03 décembre 2024 par ordonnance du juge de la mise en état du même jour.

Que son fils était présent à l'état des lieux et la compagne de Monsieur [E] à la demande de celui-ci a pris en photo l'état des lieux de sortie maintenant que l'état des lieux a été envoyé dans les deux

PACIFICA, assureur du véhicule impliqué dans l’accident. Le docteur [E] a rendu son rapport le 19 janvier 2016, dans lequel il constate notamment l’absence de consolidation de l’état de [U] [H].

Or, aucun état hypothécaire ne fait état de ce qui pourrait être qualifié de servitude et c’est précisément cette absence de publication qui est rappelée dans l’acte du 23 novembre 2021 constituant le

Par ailleurs, ils affirment subir un préjudice moral tenant à la charge mentale du dossier très éprouvante.

L'état de santé de Monsieur [B] [I] a été déclaré guéri le 2 juillet 2021.

qu’il résulte de l’enquête que Mme [J] amène en véhicule ses deux enfants à l’école.

Elles soutiennent que ce contrat est en tout état de cause inopposable aux tiers.

utilitaires, véhicules à deux roues et autres.

, d'un défaut d'origine inhérent au véhicule, d'une utilisation inadaptée, d'un entretien non conforme aux prescriptions du constructeur, d'une mauvaise exécution ponctuelle ou généralisée lors d'interventions

terrestre à moteur sous l’empire d’un état alcoolique.

Sur la demande de restitution du véhicule La résolution d'un contrat de prêt entraîne la remise des parties en l'état où elles se trouvaient antérieurement à sa conclusion, de sorte que l'emprunteur devrait

En face, de l’autre côté de l’[Adresse 6], il y a un appart-hôtel et des commerces, le tout dans un quartier très passant et emprunté par un grand nombre de véhicules.

D’ailleurs, lors de l’examen du 5 août 2011, le Professeur [P] expose que [D] [A] a répondu très correctement aux questions posées.

En l’espèce, il convient de relever que le véhicule dont il est fait état est celui de sa compagne et non le sien, et que la facture n’est pas adressée à Monsieur [L].