Je n’ai pas pu vérifier le bon ou mauvais fonctionnement, aucun ruissellement n’apparaissait dans les canalisations d’EP.

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

perpétuelle, « Monsieur et Madame [A] constituent au profit du fonds dominant et de ses propriétaires successifs un droit de passage en tout temps et heures et avec tous véhicules et en tréfonds de toutes canalisations

Les voiries, les ouvrages piétonniers, les parcs de stationnement, les réseaux divers, les canalisations, les lignes ou câbles et leurs supports, les ouvrages de transport, de production, de stockage et

[M] [O]) à compter de 2013, il n’est pas établi que les dommages ont été causés en raison d’un défaut d’entretien continu par le syndicat des copropriétaires des canalisations de l’immeuble ayant causé

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

par l’architecte de l’immeuble au titre des incidences du projet sur les droits des autres copropriétaires (point G), 3 - la nature des interventions projetées sur les réseaux communs (nature des canalisations

soutient qu’il est prématuré d’ordonner une telle mise hors de cause et ce, alors même que certains désordres nouvellement invoqués par les requérants sont relatifs à des dégâts, ou à des fuites de canalisations

Les canalisations de gaz, d'eau, d'électricité (sauf cependant pour les parties se trouvant à l'intérieur de chaque appartement ou locaux en dépendant, et affectées à l'usage exclusif) les tuyaux du tout

Il a également précisé qu’il lui avait été fait part « d’une fuite sur une canalisation collective (fente fissurée) qui dessert le logement à l’aplomb » qu’il revenait également au syndic « de faire supprimer

rouille sur la poutre IPN ; * la présence d’une descente PVC sur le mur du fond et au niveau du plafond ; * des culottes PVC paraissant être montées à l’envers en deux endroits ; * la présence d’une canalisation

nécessaires aux parties communes et, si besoin est, livrer accès aux architectes, entrepreneurs, ouvriers chargés de surveiller, conduire ou faire réparations, et cela notamment pour les diverses canalisations

anciennement AVIVA ; Sur le fond A titre principal débouter la société ABEILLE IARD & SANTE, anciennement AVIVA, et tout autre partie de leurs demandes formées à son encontre sur le préjudice lié aux canalisations

une réservation dans la faïence murale où une grille doit être positionnée, une vasque non posée, une partie basse du radiateur sèche serviette située à 5cm seulement du coffrage dissimulant les canalisations

Parallèlement, en mars 2016, il a présenté des douleurs thoraciques, l’IRM réalisée le 1er avril 2016 au CHU de [Localité 7], mettant en évidence “un rétrécissement du canal cervical de C3 à C6 avec conflit

Le 20 mars 2015, le Docteur [N], radiologue, interprétait l’imagerie comme suit: « Les diamètres du canal rachidien sont normaux. Protrusion peu significative médiane L4L5, L5S1.

Nous avons vu que les reprises de canalisations n'étaient pas pérennes, les soudures mal faites et fuyardes. (...)

parking est laissé à l’abandon depuis 2014, utilisé comme « décharge » (pièce n° 31), affectation en charges spéciales parking et réserve de sommes ne devant pas être affectées à ce poste (curage des canalisations

nature décennale en ce qu’ils se manifestent par des infiltrations dans les habitations rendant ainsi l’ouvrage impropre à sa destination, ainsi qu’en cave du fait d’un raccord défectueux d’une canalisation

Le 09 novembre 2015, la Commune de [Localité 15] a mis en demeure la SARL VESTALIA IMMO de procéder à la réparation et à l’intégration dans le talus de la canalisation des eaux pluviales qui n'était pas