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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P12 Aud. civile prox 3
68f67f38f444f3ad06a40e40
14 octobre 2024
14 octobre 2024
barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 25 février 2023, Monsieur [C] [E] et Madame [S] [E] ont conclu un contrat de prestation de services avec la conciergerie exerçant sous l’enseigne « GUEST
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5dd71c382e8b5d9456
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ch1.1 JAF N° RG 22/03464 - N° Portalis DBYH-W-B7G-KWCA À l’audience de mise en état du 17 Octobre 2024, Coralie GRENET, Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5bd71c382e8b5d93d0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
/FRANCE représenté par Me Kahina LAATAR, avocat au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART À l’audience d’incident du 12 Juin 2025 Nous, Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
6a209905cdc6046d470062aa
21 mai 2026
21 mai 2026
JAF- PG 21/05/2026 N° RG 23/02407 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LGV5 A l’audience de mise en état du 26/02/2026 ,Coralie GRENET, Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
69cef648cdc6046d47eaabfc
2 avril 2026
2 avril 2026
N° Portalis DBYH-W-B7G-K4LC 02 Avril 2026 À l’audience de mise en état du 19 Juin 2025, Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5fd71c382e8b5d94af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 04 JUILLET 2025 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Coralie GRENET, Vice-Présidente présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleRéférés civils
697b16d5cdc6046d471351e4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Etablissement public GRAND LYON METROPOLE dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Maître Philippe GUELLIER
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
69654a15cdc6046d470fd90c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- déclaré [A] [I] et [S] [O] [G] coupables des faits de violence aggravée par deux circonstances suivies d'incapacité n'excédant pas 8 jours, en l'espèce 4 jours, en réunion et avec préméditation ou guet-apens
Source officielleRéférés civils
668c2bda894f7f4d2e09f70c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[E] TP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON et Maître Elisabeth FERNANDEZ BEGAULT, avocat au barreau
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc7169
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ces travaux ont été estimés et chiffrés par l'entreprise Guelle qui fixe leur coût à la somme de 4 669,50 euros (pièce 19).
Source officielleJLD
67eed9aab848dd6814c6006d
3 avril 2025
3 avril 2025
La patiente, âgée de 40 ans, a été hospitalisée le 26 mars 2025 à18h10 selon la procédure d’hospitalisation à la demande d’un tiers en urgence A l'audience, la patiente explique est tombé dans un guet-apens
Source officielleCh1.1 JAF
69cef637cdc6046d47eaaae6
2 avril 2026
2 avril 2026
N° Portalis DBYH-W-B7H-LFXZ 02 AVRIL 2026 À l’audience de mise en état du 19 Juin 2025, Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleJLD
686c183cdd7001754d61d808
7 juillet 2025
7 juillet 2025
d’appel de Lyon en date du 15 février 2024, laquelle a, par arrêt du même jour, déclaré qu’il existait contre l’intéressé des charges suffisantes d’avoir, le 19 décembre 2021, avec préméditation ou guet-apens
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
697d8e5bcdc6046d475a2c35
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/04110 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3M34 Ordonnance du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me avocat Philippe GUELLIER
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5cd71c382e8b5d9444
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR MESURES PROVISOIRES DU 02 JUILLET 2025 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd60d71c382e8b5d94f8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR MESURES PROVISOIRES DU 02 JUILLET 2025 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5bd71c382e8b5d93e3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR MESURES PROVISOIRES DU 02 JUILLET 2025 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Marjolaine MAISTRE, Vice-Présidente présidant l’audience, assistée de Pauline GUEYTE
Source officielleChambre 1/Section 5
662beb22e266e89ef1181b0b
26 avril 2024
26 avril 2024
dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE MRS RENOVATION, dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Jean-marie GUELOT
Source officielleRéférés civils
697880bdcdc6046d47d89b72
12 janvier 2026
12 janvier 2026
vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Etablissement public [Localité 8] [Localité 10] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Philippe GUELLIER
Source officielleJuge des libertés
670819d789f19e8c50f8bfd0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ici; on peut relever, qu’il a été placé en GAV car les policiers pensaient que le drone avait été utilisé pour guetter leur arrivée, or, ici, ils ont vus que c’était une utilisation de loisir.
Source officiellePage 1 sur 2