, les lots 74 75 76 77 78 79 80 81 dépendants de l’immeuble C+, les 21/10 millième des parties communes générales, les lots 82 83 90 91 dépendants de l’immeuble D et les millièmes des parties communes.

OPC2 C/ S.A.R.L. 83 ETANCHÉITÉ, SMABTP, A.S.L. de la ZAC DU LIOURAT, S.A.S. SCEC, Mutuelle L’AUXILIAIRE, S.A.S. ACCESSITE, S.A.

de [Localité 10], * du tiers indivis en nue-propriété de trois fermes situées sur la commune de [Localité 10], * du tiers indivis d’un domaine rural boisé situé sur les communes de [Localité 10] et

, la réalisation de travaux de rénovation d’un appartement sous toiture ainsi que des parties communes de l’immeuble situé à [Localité 1].

[S] [J] est propriétaire des lots de copropriété n° 14, 64, 79, 83, 125 et 126 d'un immeuble situé au [Adresse 2] [Localité 9].

Le 19 novembre 2021, la caisse nationale d’assurance vieillesse a notifié un indu d’un montant de 10 467 , 83 euros pour la période du 1er juin 2009 au 31 octobre 2021.

Il est renvoyé aux conclusions des parties pour l’exposé de leurs moyens par application de l’article 455 du code de procédure civile.

A l’audience du 19 août 2025, les consorts [Y]-[U] ont sollicité le bénéfice de leur acte introductif d’instance auquel il est renvoyé pour l’exposé de leurs moyens.

Condamner la société SIENNA GESTION au paiement d’une somme de 11.008, 83 € pour non-respect des obligations contractuelles.

Ces moyens seront, en conséquence, examinés de manière successive.

[N] et Mme [T] à mieux se pourvoir devant les juridictions portugaises.

M. et Mme [V] soulignent que la commune de [Localité 4] n'a pas soulevé de moyen relatif à l'incompétence territoriale du juge des référés, lequel a statué sans la moindre difficulté par une ordonnance

En application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions des parties pour l'exposé complet des moyens qu'elles développent.

 867,50 euros,En conséquence,De fixer l’indemnité à verser à 83 867,50 euros,De condamner Monsieur [G] et Madame [T] à régler à Monsieur [M] et Madame [E] la somme de 83 867,50 euros,De dire et juger que

L'EXÉCUTION Audience du 10 Octobre 2024 Affaire N° RG 24/03185 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K6R6 RENDU LE : DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Mélanie FRENEL, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique

au fond, Par provision, tous moyens des parties étant réservés, ORDONNONS une expertise, DESIGNONS en qualité d’expert : Monsieur [W] [K] [Adresse 8] [Localité 7] Tél : [XXXXXXXX01] Port. : 06 15

ORDONNANCE Rendu publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire Susceptible d’appel dans les conditions des articles 83 et suivants du code de procédure civile EXPOSÉ DE L’INCIDENT

Demandes et moyens de M. [P] Dans ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 13 novembre 2023, M.

1945 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 3] Et Monsieur [S] [C], né le 18 Novembre 1942 à [Localité 2] (83), de nationalité Française, Artisan ébéniste, demeurant

Les moyens qui n'auraient pas été formulés dans les conclusions précédentes doivent être présentés de manière formellement distincte.