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334 résultats pour « Alain LETISSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e0010ecdc6046d47607be4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Exposé des faits et de la procédure Madame [W] [Y] était employée en qualité d'emballeuse-conditionneuse par la société DANIEL ALLAIRE du 3 juin 2002 au 6 mai 2014.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dcc83cdc6046d47beffa7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 22 janvier 2019, la CPAM a informé la société que la maladie déclarée n'étant pas désignée dans un tableau des maladies professionnelles, le dossier allait être soumis à l'avis des experts du comité

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

697d9554cdc6046d475a96af

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PRONONCÉ : Par mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026 signé par Madame GILIS, Présidente et Madame LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66620eb4d07d032eddafc665

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ALIVESHOP LINGOSTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c48cdc6046d4772163b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d’AVIGNON Monsieur [Z] [H] domicilié [Adresse 6], et actuellement : [Adresse 7] [Localité 5]

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65b40704753f879640d60884

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[S] [Y], qui succombe, sera condamné aux dépens, qui seront recouvrés conformément à la législation en matière d'aide juridictionnelle.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

668839e9342d338c20d31495

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Signé par Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884914342d338c20d4fed4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Juillet 2024 N° RG 20/00845 - N° Portalis DBYS-W-B7E-KX37 Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Dominique RICHARD Assesseur: Aurore DURAND Assesseur: Alain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d52bdf5b5c7d10caa681

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CLAMA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, DEMANDEUR ET : [9] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Mme [I] [Y], munie d’un pouvoir, DÉFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Monsieur Alain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bf1ab83ab779a7ba453

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 22/00622 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GF2F N° MINUTE 24/00175 JUGEMENT DU 03 AVRIL 2024 EN DEMANDE Monsieur [N] [I] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Alain

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65a04083ea2f9efae430e939

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[X] [H] [Y], qui succombe, sera condamné aux dépens lesquels seront recouvrés conformément à la législation en matière d'aide juridictionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badf140cd0f0b3d013423

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pouvoir du Directeur de la [5], Monsieur [M] [O], en date du 27 mars 2025 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Alain

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e03204c0caeeb991e54

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Comparante en personne DÉFENDERESSE CCAS de la RATP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LECLERE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Alain

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

658096ec3ea7c8c1120de164

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[E] [T], qui succombe, sera condamné aux dépens, lesquels seront recouvrés conformément à la législation en matière d'aide juridictionnelle.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6686e89ae74459e0c7ed2671

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ELOGIE-SIEMP, [Adresse 2] représentée par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE Madame [M] [F], [Adresse 1] non comparante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbc40cd0f0b3d0132c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [D] [W], en date du 27 mars 2025 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Alain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a757a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

agent audiencier, Madame [E] [Z] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion MEZZETTA, Juge Assesseur : Madame Cristina CARRONDO, Assesseur Pôle social Assesseur : Monsieur Alain

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

658096f13ea7c8c1120de73d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Signé par Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

668839dc342d338c20d3130a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Y] [L], qui succombe, sera condamné aux dépens, lesquels seront recouvrés conformément à la législation en matière d'aide juridictionnelle.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68717e55d395d6ba9f2ac70c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSES : Madame [O] [I] veuve [I] [J] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Alain FESSLER de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE Madame [X] [I] [Adresse 4] [Localité

Source officielle