CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 résultats pour « Alice SITBON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

66156ef5db5098996d5737c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[I] [H] [B] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Alice SITBON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le :09.04.2024 Expédition délivrée le

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c69721cd1c6a2d4089

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Daudet 97400 SAINT-DENIS (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/2936du 19 juillet 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT DENIS DE LA REUNION) représentée par Me Alice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f0a8b3f1e77535a6dde

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Antonin PIBAULT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Didier SITBON Maître Patrick BAUDOUIN Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

JLD

69839384cdc6046d47ec4f6a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

comparante, ni représentée 2) Monsieur [R] [M] 57 Impasse du Chardon Bleu 06650 LE ROURET né le 16 octobre 2006 actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de Grasse Partie comparante assistée de Me Alice

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e65ecdc6046d47057e14

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CNP ASSURANCES RCS NANTERRE 341 737 062 4 Promenade Coeur de Ville 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représentée par la SCP CAMBRIEL GERBAUD-COUTURE ZOUANIA SIMEON, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE La

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69d809bfcdc6046d47b047df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la saisine de la CAF de SEINEET MARNE En vertu de l’article 24-II de la loi du 6 juillet 1989, les bailleurs personnes morales autres qu'une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

- Sur l’attribution de l’allocation aux adultes handicapés Par application des articles L. 821-1, L. 821-2, D. 821-1 et R. 821-5 du code de la sécurité sociale, l’allocation aux adultes handicapés est

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557cdcdc6046d4770941b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[V] et se situent, pour la première, à la liaison entre la cloison de doublage au fond de la douche et le receveur et, pour la seconde, entre le siphon et le raccord à la descente collective où se raccorde

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b69c0d3e3fe99cae04a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 28] [Localité 23] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ceaa704a07f492dd55

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Didier SAILLAN la SELARL VISSERON N° RG 22/04499 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WUPS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Alice

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

des travaux dans les WC susmentionnés relatifs aux points suivants : * remplacement du WC et du lavabo avec reprise complète des canalisations d’alimentation et de vidange, * fourniture et pose du siphon

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

660ef063fbb79e8fd3d32e5e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Dans son rapport, celle-ci a relevé que se trouvait au R+3, dans un local technique, un tuyau de condensat non raccordé au siphon de sol et a expliqué que l’eau des condensats s’était répandue sur le sol

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19bcdc6046d473f5c9a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 N° RG 25/00002 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LDFC Minute JCP n° PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [U] [C] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Zakia AIT ALI

Source officielle