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219 résultats pour « Anne MICHEL TECHER »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

JAF CAB 3

669640b1f5112d8edd056890

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AFFAIRES FAMILIALES DU 15 JUILLET 2024 EN DEMANDE : Madame [B] [E] [U] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] comparante en personne assistée par Me Anne

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

68768494e74401da7f2f67a1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPOSITION DE LA JURIDICTION président : Catherine VANNIER assistée de : Emilie LEBON, Greffière Me Anne MICHEL-TECHER Me Marius henri RAKOTONIRINA Les dossiers ont été déposés au greffe de

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8acde2a18bd08cde4661

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

HOARAU, avocat au barreau de Saint-Denis de la Réunion EN DÉFENSE : Madame [K] [Z] épouse [O] née le [Date naissance 7] 1970 à [Localité 16] (JAPON) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Anne

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f551a0bbf04ef785743d4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

représentée par Me Clément FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de LILLE et par Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, Postulante, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION substituée par Me Anne

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98b9721cd1c6a2d3e97

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

EN DEMANDE : Madame [S] [A] épouse [V] née le 11 novembre 1990 à SAINT AGREVE (ARDECHE) 25 D Boulevard de La Providence Résidence Samarcande - Appartement 205 97400 SAINT-DENIS représentée par Me Anne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42442439575e2f530ad

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MICHEL-TECHER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : SARL VITRY (Syndic) DÉFENDEURS M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f5519ebbf04ef785743d26

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

-------------------- JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 9] REP/ SON SYNDIC LA SARL VITRY [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Anne

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b4b0e2901d10fa38a68

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

REFERE rendue le 07 octobre 2025 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie

Source officielle
TJ

C6-REFERES

686d88e8a2273490db10fdc7

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans sa réponse du 29 octobre 2024, la SARL ENTREPRISE MICHEL PERRET exerçant sous l’enseigne MP CHAUFFAGE a décliné toute responsabilité.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e14fb290a3460741b4

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES

Source officielle
TJ

Référés civils

68e88b6d3ea43407b9fbb3c5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GRANDGUILLOTTE de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [NE] [TK] née le [Date naissance 30] 1992 à [Localité 83] demeurant [Adresse 14] représentée par Maître Jean-michel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad91e9a46d1f5a76ba02

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le 10 mai 2023, la juridiction de céans ordonnait une expertise technique.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed35d33109fd079b6dce

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBZJ-W-B7I-KWCG ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 03 JUILLET 2025 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [H] [V] [S], né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Anne

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed1702980a82f59d9911b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

durée de neuf années et un loyer de 75.000 euros hors taxes et hors charges.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a6dca847251e2b24256402

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

; Ordonner la capitalisation des intérêts échus des capitaux dus au moins pour une année entière conformément à l’article 1343-2 du code civil ; Condamner la société HIGH TECH COMMUNICATIONS SERVICES

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92db2de0ebe408daa1800

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la somme de 4.369,68 euros à la SAS SEPTEO SOLUTIONS LEGAL TECH DEBOUTE la SAS SEPTEO SOLUTIONS LEGAL TECH de sa demande au titre de l'indemnité forfaitaire de recouvrement DEBOUTE la SAS SEPTEO SOLUTIONS

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c1b89538338ecde6dc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

HARMONIE MUTUELLE FONCIÈRE ET LIEUX DE VIE [Adresse 8] [Localité 18] représentée par Maître Annie CADORET de la SELARL AVODIRE, avocats au barreau de PARIS - #P0473 S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571560e2901d10fa4c921

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par courriel, [S] [V], courtier en assurance ALLIANZ de la société DEPIL TECH, prenait contact avec le conseil de Madame [P].

Source officielle
TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Compte tenu de cet échec, la société ST MICHEL [Localité 9] a pris des mesures unilatérales pour l’année 2024, et notamment une augmentation générale de 3% pour les ouvriers/employés, de 2% pour les techniciens

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

658339c73ea7c8c1129940b0

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Section 1 AFFAIRE: N° RG 21/12711 - N° Portalis DB3S-W-B7F-V24O N° de MINUTE : 23/01682 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2] [Localité 5], représenté par son syndic en exercice, SAS MICHEL

Source officielle

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