Il a aussi été constaté que certains tuyaux, de type polypropylène, alimentant la stabulation des poneys, présentent des marques de vieillissement avancé.

souhait, et à défaut de meilleur accord, selon les modalités suivantes : - deux fins de semaines par mois lorsque les enfants résideront en France ; - la première moitié des vacances scolaires les années

L’AVENIR DE L’ARBRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Céline FRETEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0900 DÉFENDERESSES Société CULTIUS PONC SL [Adresse 2] [Localité

[I] [B] 8 rue de Ponches 80150 DOMPIERRE SUR AUTHIE représenté par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN M.

FORWARD AVOCATS la SELARL KPDB INTER-BARREAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel, magistrat rapporteur Lors du délibéré : Madame Anne

robinet thermostatique du radiateur posé à l’envers, - une légère dégradation de la plinthe dans l’angle derrière la porte, Dans les toilettes, - une barre de seuil mal fixée, - un bâti de porte non poncé

Les travaux se sont déroulés au début de l’année 2022 et la société requérante a adressé une dernière facture, le 20 mai 2022, pour un montant de 34.513,60 € TTC.

représentée par Maître Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, vestiaire : DEFENDEUR Monsieur [F] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Anne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente Alix FLEURIET, Vice-présidente qui en ont délibéré.

Facture FA1694 Cette facture du 19 août 2019 d’un montant de 2 604.52 € TTC porte sur l’élaboration d’un dossier notice ainsi que la fourniture d’extincteurs pour le poney club de [Localité 5].

[I] [V] né le 21 Mars 1979 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Mme [D] [V] née le 15 Janvier 1990 à [Localité 12], demeurant [Adresse 4] représentés tous trois par Me Anne-sophie CADART, avocat au

Au moment des faits, Madame [S] venait d’effectuer sa rentrée en classe de première CGEH (conduite et gestion d’une entreprise hippique), en alternance, ayant pour projet de construire une écurie, l’année

délivrées à Me Hervé GOURVENNEC, Maître Johann GIUSTINATI Clause exécutoire délivré à Maître [A] [W] EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SAS LES ECURIES DE L’ETANG exerce l’activité d’élevage de poneys

d’[T] seront pris en charge par la mère,Dit que le créancier devra justifier des enfants majeurs encore à charge le 1er octobre de chaque année sur réquisition du débiteur.

CONSTATER ET JUGER que la SCM 15 AVENUE VICTOR HUGO est créancière au titre de la régularisation des charges acquittées pour l’année 2019 et 2020, En CONSEQUENCE CONDAMNER la Société CFI à payer à la

DBX6-W-B7F- VFI4 Minute n°2024/ AFFAIRE : [U] [R] [F] [M] épouse [R] C/ SAS VINCYA SA BPCE IARD Grosse Délivrée le : à SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Rachelle HAMADI-VEYNE SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE

Elle ajoute qu’elle a en outre payé : - la réparation véhicule Hyundai Pony imm.CH243KS (601€43 le 09/04/2013) - le remplissage du fioul (784.43 €), - le débroussaillage le 12/07/2006 (111.63 €), - la

En outre, il ressort du procès-verbal de constat du 24 mars 2025 que la propriété louée par l’Association PBLM FRANCE est jonchée de multiples abris pour animaux avec présence de deux chiens et d'un poney