CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Civile Cab. 6
68e7a516033cf481c39a3c45
6 octobre 2025
Civile Cab. 6 N° RG 23/04803 N° Portalis DB2E-W-B7H-L6RH Copie executoire à : - Me Anne-claire BOURSIER -Me Rebecca GARRIDO-REPPER Copie : dossier Le La Greffière PARTIE DEMANDERESSE
6ème Chambre Cabinet D
69dd4209cdc6046d471fb454
13 avril 2026
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DÉFENDEUR : Monsieur [E] [Q] [H] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Claire
Chambre des référés
65b3e08a753f879640cf3471
18 janvier 2024
BOURSE DU BATIMENT DE L’OCEAN INDIEN [“BBOI”] est représentée par son Président en exercice.
2ème Chambre
6a0e234fcdc6046d475c53c9
18 mai 2026
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul BROCHERIEUX, avocat au barreau de DIJON postulant et par Maître Benoît BOUSSIER
4ème chambre 1ère section
677ecfd4b01eea4cf01a4072
7 janvier 2025
En raison d’un différend relatif à la situation notamment économique de l’agence [Localité 5] Bourse au moment de sa reprise par M.
Chambre référés
669640adf5112d8edd056804
12 juillet 2024
AU REFERE: Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-christine LAINE, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.
JAF Cabinet 4
65a196ad0ddb77892696301b
12 janvier 2024
En l’espèce, il n’est pas contesté que les époux résident séparément depuis l’année 2002.
JAF cabinet 1
68dec5616af9fd1f8094f77a
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARRAS 1ère CHAMBRE N° RG 24/01970 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EZRQ JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 DEBATS à l’audience tenue en Chambre du Conseil le 03 Juillet 2025, par Mme Claire-Annie
2ème Ch. Civile Cab. 4
68d70614d22713eb88cb107a
représenté par Me Elisabeth FERNANDEZ, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 42 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Manon MASSE Greffier : Sameh ATEK lors des débats et Claire
Cabinet 2
672e762050af6f5fd3456f1f
10 octobre 2024
de la poursuite d’étude, de formation ou de recherche d’emploi ainsi que des revenus éventuels perçus dans ces cadres (bourses, indemnités de stage…).
3ème chambre 1ère section
6780214e9c3ba90f51dc271d
9 janvier 2025
représentée par Maître Alexandre ARCHAMBAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1169 Monsieur [B] [O] [Adresse 2] [Localité 5] défaillant ____________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire
3ème chambre 3ème section
66294e02204c0caeeb991e32
24 avril 2024
défaillante Décision du 24 avril 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15955 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3LRC COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne
66294e07204c0caeeb991ecc
23 avril 2024
2010) vers un support en unités de compte (UFF Garantie Annuelle), soumis dès lors aux fluctuations boursières.
1ère Chambre
67082c9b89f19e8c50fa72bc
9 octobre 2024
Il est ainsi établi que la société P2R a tiré profit, sans bourse délier, des investissements humains et financiers nécessaires à la réalisation de ladite photographie afin d’alimenter son site internet
6946962075782d5f06f716a8
4 décembre 2025
BONNIER #D1944 - Maître GEORGES PICOT #J0098 Décision du 04 Décembre 2025 3ème chambre 1ère section N° RG 22/01196 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVRD7 _______________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire
9ème chambre 2ème section
668596e51d2b47a9d8cc10aa
3 juillet 2024
s'informer sur sa capacité à prendre des risques et à subir des pertes afin de pouvoir lui conseiller un contrat cohérent et en adéquation avec son profil, lui fournir des explications objectives, claires
JEX
66182ce84e82250580d23ca5
11 avril 2024
Assistée de Annie PRETESEILLE, Greffier, lors des débats et lors du prononcé, qui a signé la présente décision.
Serv. contentieux social
6696418bf5112d8edd059090
11 juillet 2024
Une nouvelle infiltration de la bourse sous-acromiale est réalisée le 12/10/2021. Une rechute intervient le 02/11/2022.
65833fa43ea7c8c1129c0566
20 décembre 2023
avocat plaidant Décision du 20 Décembre 2023 3ème chambre 3ème section N° RG 21/06888 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUOKB COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne
669022ee766d1156dbbed1a4
AMPELITE AVOCATS, avocat au barreau d’ORLEANS, avocat plaidant Décision du 11 juillet 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 21/13750 N° Portalis 352J-W-B7F-CVK7M COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire
Page 1 sur 3