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55 résultats pour « Audoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93352de0ebe408daa8091

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l'audience, l'Office public de l'habitat de l'Aude HABITAT AUDOIS représenté par son conseil a maintenu les termes de son assignation.

Source officielle

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TJ

Service de proximité

69738e1ccdc6046d476e4a80

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Localité 1] comparant en personne DEFENDEUR: Monsieur [U] [L] né le 15 Janvier 1949 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Nicolas DEUR substitué par Me Amandine AUDOLI

Source officielle
TJ

Référés

FONCIA COLBERT, administrateur de biensc/S.A

66a2a9416b28f3ce99fac1bd

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

AUDILAS, Monsieur [D] [V] en sa qualité de caution solidaire de la SASU AUDILAS DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a10bba2cdc6046d479cf767

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

FULL AUTO d’un véhicule d’occasion de marque Audi, modèle Q5 (immatriculé DP-351-DY) pour un prix de 20 700 euros outre 700 euros au titre d’une garantie sur douze mois.

Source officielle
TJ

JCP

69de8665cdc6046d473c3200

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Y] [D] de restituer le véhicule de marque AUDI modèle Q2 S TRONIC FINITION S LINE immatriculé [Immatriculation 1], Assortir cette injonction de restituer le véhicule de marque AUDI modèle Q2 S TRONIC

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b18ecdc6046d479c260e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Audi de type RS3 immatriculé [Immatriculation 1] sera assortie d'une astreinte d'un montant de 50 euros par jour de retard, à défaut d'exécution dans le délai de 15 jours à compter de la signification

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6820cdc6046d477d50be

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] [Q] un crédit affecté à la vente d’un véhicule AUDI modèle A5 SPORTBAC d’un montant total de 14 733 € remboursable en 60 échéances mensuelles de 284,69 € au taux fixe de 5,98 %.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730ad90d454e62efafb7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AUD’EAR, dont le nom commercial est AUDIOLIFE, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 810 959 445, dont le siège social est sis 32 rue de l’Eglise – 2 Place Lénine - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE non représentée

Source officielle
TJ

REFERE

68e40f20681ed727f2a48e0c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LHC ayant son siège 5 Place des Écoles, 07200 LABEGUDE représentée par Me Julien AUDIGIER, avocat au barreau d’ARDECHE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a30

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LES CONDAMNER aux entiers dépens distraits au profit de Maître Pierre D’AUDIGIER, avocat qui en a fait l’avance.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e72894f7f4d2e0a91e4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ADOMA domiciliée : chez [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [F] [Y] AUDOMA Chambre A205 [Adresse

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ab02ef4af38960f99e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

1962 à AULNAY SOUS BOIS (93600) de nationalité Française 67 avenue promenade des Anglais Le Versailles 06000 NICE représentée par Me Louis BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Amandine AUDOLI

Source officielle
TJ

Adjudications

6615866cdb5098996d5ad12e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Mélanie LOEW pour avocat postulant, et Me Caroline PAYEN avocat plaidant, avocat au Barreau d’Aix-en-Provence CONTRE Madame [C], [N], [D] [E], née le 6 octobre 1964 à MARSEILLE demeurant 3 rue André AUDOLI

Source officielle
TJ

Référés

678eba86bfd75b73b3e43d75

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et lors de la mise à disposition au greffe la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Maître [C] [L] né le 23 Juin 1975 à [Localité 5] (44) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Elsa AUDIDIER

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69dd45d6cdc6046d471ff799

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[T] [A] une location avec option d'achat n° A02820384 d'un véhicule de marque AUDI type A1 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1] d’un montant de 30 720,00 € r emboursable par 37 mensualités de 621,13

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68f1679c88dcb0e97e925b3a

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[L] [M] un véhicule de marque AUDI modèle Q3 immatriculé [Immatriculation 5], moyennant le paiement du prix de 14.990,00 € TTC (partiellement payé, à hauteur de 5.600,00 €, par la reprise d’un ancien véhicule

Source officielle
TJ

JCP

69d6a486cdc6046d478f14e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DBXZ-W-B7J-CXMB JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [A], [S] [B] né le 27 Mars 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe AUDOUIN

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 1 - DIV

6a15f62bcdc6046d47069dae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

2026 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame [Q] [C] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Aurélie BELGRAND de la SCP MICHEL-AUDOUIN-GILLET-BELGRAND

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a09b5cdc6046d476c3d57

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DES FAITS Suivant offre préalable acceptée le 4 mai 2023, la S.A CONSUMER FINANCE a consenti à Monsieur [M] [W] un crédit n°82301645373 d'un montant de 10500 euros, affecté à l'achat d'un véhicule AUDI

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6a1738f8cdc6046d4725789f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

EXPOSE DE LITIGE Le 17 juillet 2025, Monsieur [F] [E] a acquis un véhicule AUDI R8 immatriculé [Immatriculation 1] au prix de 93.000 euros auprès de Monsieur [A] [N] par le biais de la SAS LN TRANSAC (

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