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132 résultats pour « Benoit MANUEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SEDGWICJ FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Benoit MANUEL, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUDE BENOIT PRESTATIONS VITICOLES MANUELLES ET MECANIQUES

SIREN 814228938Greffe du Tribunal de Commerce de reims

30/04/2026

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Modifications diverses

JOLY, Benoît, Manuel, Ludovic, Mickaël

SIREN 930940960Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/02/2026

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Modifications diverses

DELAHAYE, Benoit, Manuel, Bernard, DELAHAYE

SIREN 990800534Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

25/12/2025

Voir →

Modifications diverses

JOLY, Benoît, Manuel, Ludovic, Mickaël

SIREN 930940960Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

02/10/2025

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Créations

DELAHAYE, Benoit, Manuel, Bernard

SIREN 990800534Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

04/09/2025

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0089f19e8c50fbf515

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C305 Société de droit belge QBE EUROPE SA/NV, prise en sa succursale française, représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

69d9956acdc6046d47d3c7e1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Compagnie d’assurance MMA IARD, RCS [Localité 2] 440 048 882, ès qualité d’assureur DO (Police n° 120175583 - Dossier : 19727717745P), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Manuel

Source officielle
TJ

Référés civils

680a7fe1c9134b6bc8ff410d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° Portalis DB2H-W-B7I-Z5R6 AFFAIRE : A.S.L. de l’immeuble [Adresse 29] C/ SA AXA FRANCE IARD, SA ALLIANZ IARD, SA AXA FRANCE IARD, SAS KHEPHREN INGENIERIE, SARL [O] INGENIERIE, Société MAF, SARL MANUELLE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cae9a46d1f5a7694e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Fernand KIREN Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 16 octobre 2024, le jugement dont la

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 10 juillet 2024, le jugement dont la

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TJ

Référés

68e43649681ed727f2a69d27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BENOIT & ASSOCIES agissant par Maître [U] [S], ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la Société BATI CONCEPT dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant M.

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TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f82c8a1343b8cd61d8f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Par acte de cautionnement en date du 22 août 2014, Monsieur [T] s'est porté caution personnelle et solidaire à l'égard de la société MANEL [Adresse 6].

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TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bd0c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[U] [I] [A], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Benoît ALENGRIN, avocat au barreau de TOULOUSE Mme [N] [H] [W], demeurant [Adresse 15] représentée par Me Benoît ALENGRIN, avocat au barreau de

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TJ

Référés

67f825d6cf40727a00443755

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/752 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HXGR N° de minute : 25/210 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

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TJ

Quatrième Chambre

67096a6506866c0645d23842

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le03 Mai 2024 avec effet différé au 20 Juin 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT

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TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2bab848dd6814c5e6bb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [E], pour les besoins de la présente instance.

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TJ

Chambre 9

69656d1dcdc6046d47124947

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 janvier 2026 DEMANDEURS Monsieur [K] [C] né le 19 Octobre 1965 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-yves BENOIST

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109dedcdc6046d479ab7df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU RHONE N° RG 22/00339 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WS7V DEMANDERESSE S.A.S. [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien MILLET, avocat au barreau de substitué par Me Benoît

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TJ

Chambre 1

686d8382a2273490db10ef58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sous le n° 863 500 294 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Maxime BUSSIERE, membre de la SELAS LACAN AVOCATS, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Benoît

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ce6d34da2cbdcdf959

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de METZ, vestiaire : C305 Société de droit belge QBE EUROPE SA/NV, en la personne de son représentant légal, prise en sa succursale française sis [Adresse 2] représentée par Me Benoît

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TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

69657ea4cdc6046d4713b213

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a désigné liquidateur la Selarl Benoît et associés.

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cfe89f19e8c50fbf4a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COLETTE & SCHMITZBERGER, demeurant [Adresse 9], avocats au barreau de METZ, vestiaire : C404 DÉFENDEURS : Monsieur [M] [F], exerçant au Centre médical Coubertin - [Adresse 11] représenté par Me Benoît

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TJ

Référés

68e43645681ed727f2a69c9f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[I] [G] [J], demeurant [Adresse 14] représenté par Maître Manuel FURET de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE SAS ADVANCE IMMOBILIER (KELLER WILLIAMS), dont le siège social est sis [Adresse

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TJ

Section des Référés

67f02d4402fc178212f80aff

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 552 045 99 dont le siège social est sis 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Benoît ARNAUD

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