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8 résultats pour « Boutaiba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

68e0154074e929a9d8fa33ee

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DÉFENDEURS Madame [J] [I] épouse [W] [Adresse 14] [Adresse 37] [Localité 9] représentée par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0586, et par Me LATIFA BOUTAHAR

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

698578a8cdc6046d4723ad35

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Créations

BOUTAIBA, Khadem

SIREN 528200363Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

22/05/2026

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Créations

Boutaiba, Fatiha

SIREN 103437950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/04/2026

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Radiations

BOUTAIBA, Houari

SIREN 852449982Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Créations

Boutaiba, Nadir

SIREN 101156321Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/03/2026

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Radiations

BOUTAIBA, Saïd

SIREN 898812805Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/02/2025

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T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de BASTIA, avocat postulant, DÉFENDEURS [SY] [X], [M] [B] né le 15 Juin 1996 à PARIS 14ème, de nationalité française, demeurant 55 rue Pautrier - 13004 MARSEILLE représenté par Maître Carole BOUMAIZA

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67f80d5dcf40727a0043be33

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

numéro 306 574 492, ayant son siège social situé Chez [J] [N] SA, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Carole Boumaiza

Source officielle
TJ

JCP FOND

6722a0d53f64f312698a5ed7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS, avocat au barreau d’AVIGNON Le 15 octobre 2024 Dossier + copie délivrés à : Me Latifa BOUTAHAR

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

67193d5614868318089f03c3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AT DU 04/04/2014 CONSOLIDE LE 05/06/2015 IPP 0% NOTIFICATION CPAM DU 11/09/2015 Code recours : 89A N°minute: 24/04088 DEMANDEUR Monsieur [I] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Me LATIFA BOUTAHAR

Source officielle
TJ

Service des référés

6650dafc9d5614ec4f7d6cc8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

par une bouche d’extraction donnant sur la rue, à proximité de l’une de ses fenêtres, auxquelles il n’a pas été remédiées, a, par acte en date du 24 janvier 2024, fait assigner en référé la société Boukaba

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a2fcdc6046d479a7212

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

2026 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/01335 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3LLD N° de MINUTE : 26/01224 DEMANDEUR Monsieur [V] [W] Chez [1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mehdi BOUZAIDA

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb2154a01215df741012

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

PASSION [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Fabrice AMOUYAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1653 DEMANDEUR C/ Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Carole BOUMAIZA

Source officielle