BROSSE CONSTRUCTION, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.S.U. SOCOTEC EQUIPEMENTS pris en son établissement secondaire SOCOTEC EQUIPEMENT 69003, sis [Adresse 3] à [Localité 22], S.A.R.L.

état, pour l’essentiel, être une filiale de la société allemande [D] SE et fabriquer et distribuer des produits de peintures intérieures et extérieures, laques, autres solutions décoratives outre des brosses

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER + 1 CCC à Me BROSSON + 1 CCC à Me CALVINI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section B JUGEMENT

“Équipement d’un meuble évier en alu brossé avec crédence en alu brossé, d’un frigo en inox brossé et d’un appareil de cuisson type plancha (notice)”, - 26.

’héritière de [S] [N], [Adresse 1] [Localité 6] Madame [X] [N], reprenant volontairement l’instance en tant qu’héritière de [S] [N], [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par Maître Amaryllis BROSSAS

de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES Me Jean-Jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES Me Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN

[O] a chuté au restaurant [16] de [Localité 14] le 1er juin 2023, sur une brosse positionnée au sol de la terrasse de l’établissement, entre le mur de l’établissement et la table où déjeunait le requérant

est lié à la sécurité du bâtiment dans les collèges du département avec travail sur un escabeau en hauteur, bras tendu (changer les ampoules défectueuses, peindre les cages d'escalier et les classes, brosser

Madame [X] [C] joint des photographies d’une haie en bordure d’un terrain et d’un grillage de faible hauteur de couleur verte, brossé par la végétation émanant de ces haies.

Electricité [E] France (EDF) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe DE LA BROSSE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSES Comité Social et

[Z] [WY] ont fait assigner la SCCV Cœur [F] Brosses et la SA Abeille IARD et Santé en référé devant le tribunal judiciaire de Dijon aux fins de voir, au visa de l’article 145 du code de procédure civile

2022, Mme [V] [M] a commandé à la SARL Propose les biens suivants destinés à la réfection des salles de bain et terrasses de son domicile : - une vasque et une double vasque en pierre Breccia Sarda brossée

ASSOCIES, avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDEURS : Monsieur [V] [F] Né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 10] (45) Nationalité Française Demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Dominique BROSSAS

Elle produit une facture en date du 8 novembre 2023 faisant état de la fourniture de silicone blanc, de bande isolante pour porte, de brosse isolante pour porte.

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me DAVID 1 GROSSE Me BROSSON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section A JUGEMENT

En outre, du fait du caractère parcellaire de l’installation initiale, la mise en place de nombreux équipements supplémentaires était rendue nécessaire, à savoir l’installation d’abreuvoirs, de brosses

VII- Les tapis-brosses, s'il en existe sur les paliers d'e'tages, même s'ils sontfournis par chaque copropriétaire, devront être d'un modèle uniforme.

par le bureau d’aide juridictionnelle de BOURG EN BRESSE) DÉFENDEUR Monsieur [W] [C] né le 10 Octobre 1967 à TRABZON TURQUIE de nationalité Turque domicilié : chez Mr [X] [D] Rue du Bois de la Brosse