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14 résultats pour « Bruno GUILBERT »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 3

69f10467cdc6046d47e1da40

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

aide juridictionnelle de [Localité 1]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66d9fc7cdd154eff1501c82e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

et de Mme [T] [Y] en ce qui concerne les biens né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 12] de nationalité Française domicilié : chez [13] [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679d296e0ed4f7c53edd2ba5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2023/667 du 23/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Cour Appel Douai-recours) représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

671944621486831808a0097c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [X] [H] [Z] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ee43b3d977d8cce5f2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

1ère chambre civile [I] [M] c/ [11] Agissant es qualité d’administrateur ad hoc de [J] [L] [C], copies et grosses délivrées le à Me RICHARD à Me BERTRAND à Me ZEHNDER à Me GUILBERT

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67c0c1fe6942c6b53b699987

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

par Me Kathy LAVOGEZ, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [X] [Y] né le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67fd5916e85d0474bddb670e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

1ère chambre civile [W] [S] c/ [G] [J] copies et grosses délivrées à Me HENNE à Me GUILBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/00291 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-HVBR Minute: 113

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a887d4cdc6046d4785736b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

KEOLIS BORDEAUX CPAM DE LA GIRONDE Me Bruno LASSERI Copie exécutoire délivrée à : CPAM DE LA GIRONDE Me Bruno LASSERI COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence DEFFIEUX

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2559e460cd1e407cee

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SCI DU [Localité 6] DRU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [N] née

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82b3ea7c8c1124f2f5e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

: A0297 DEFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-Présidente, assistée aux débats de Madame Corinne BARBIEUX, faisant fonction de greffier.

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 07 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00293 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2FCJ AFFAIRE : SA AXA FRANCE IARD, Société GUILLET & [E], S.C.I. PEP IMMO, S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Thomas BLAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno

Source officielle
TJ

Service des référés

69669c9acdc6046d472da5bc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ [Adresse 1], représenté par son Syndic, la Société PICHET IMMOBILIER SERVICES C/O la société PICHET IMMOBILIER SERVICES [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Bruno

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69d6a73dcdc6046d478f4581

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[N] [U] AVOCAT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Maître [M] [Q] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Bruno MARGUET

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GUILBERT, Enzo, Bernard, Bruno

SIREN 885143222Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

07/11/2025

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Modifications diverses

GUILBERT, Christophe Bruno

SIREN 419629696Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

27/06/2025

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Radiations

GUILBERT, Bruno, Gérard, Claude

SIREN 533050159Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

30/03/2025

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Ventes et cessions

FSJ RESTAURATION, GUILBERT, Bruno, Gérard, Claude

SIREN 941477275Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

Cession sous acte authentique en date du 24/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 627 Rue Trainerie Vaudry 14500 Vire Normandie

30/03/2025

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Créations

GUILBERT, Bruno, Michel, Daniel

SIREN 933274045Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

29/09/2024

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